Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00993_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
d'Europe ou encore le Vison d'Europe, le Crapaud épineux, la Grenouille agile, la Grenouille de Perez, la Grenouille rieuse, la Grenouille rousse, la Rainette verte ou encore la Salamandre tachetée ou le Triton
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01610_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2023, la Sasu EPCGBAT, représentée par Me Maujeul et Me Tragin, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 avril 2023 du
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01710_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Si l’étude du milieu naturel explique que les prospections sur le terrain ont permis de recenser trois espèces d’amphibiens, la grenouille verte, la salamandre tachetée et le triton palmé, alors que selon
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02305_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
répertoriée comme une zone humide de fort intérêt écologique abritant diverses espèces protégées notamment le lézard des murailles et le lézard vert, la salamandre tachetée, la grenouille agile, le triton
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01791_20250204
4 février 2025
4 février 2025
projet est porté au sein d'une zone à enjeu concernant la flore et les habitats en général ; le projet représenterait, en outre, un risque pour trois espèces d'amphibiens parmi lesquelles figure le triton
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00733_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
C, représentés par Me Maujeul et Me Tragin, concluent au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 10 000 euros soit mise à la charge de la Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon en application
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01205_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
intérêt limité pour les amphibiens en raison de la nature tourbeuse des zones humides présentes et que les inventaires naturalistes n'ont recensé sur ce site que deux espèces relevant de ce groupe, le triton
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03167_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
d'étude, de la fréquentation des zones boisées par des chiroptères, et notamment des noctules, d'une zone de reproduction du busard Saint Martin, de la présence d'amphibiens protégés, en particulier le triton
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03097_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
remboursées par l'assurance maladie, alors qu'elle dispose déjà de prothèses sophistiquées, incluant un supplément de confection carbone, un manchon en copolymère et un pied à restitution d'énergie Otto Bock Triton
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01547_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
à microprocesseur intégré de type « Genium X3 » et d’une prothèse de secours de même type, à renouveler tous les six ans, ainsi que des coûts de renouvellement périodique des emboitures et du pied triton
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY03515_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
ouverture et la création de deux autres, puis au rez-de-chaussée l'élargissement de la porte principale, et en façade ouest, la création en rez-de-chaussée de deux portes fenêtres en lieu et place des trappons
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01816_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
la cour : Par une requête, enregistrée le 4 mai 2021, et un mémoire enregistré le 13 décembre 2022, qui n'a pas été communiqué, l'entreprise individuelle E, M. et Mme C E F A, représentés par Me Tragin
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00083_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
évaluation pour 2020 lui attribue le niveau « fort investissement nécessaire » pour la compétence « orientation résultats » au motif qu’il aurait engagé des actions personnelles relatives au « boîtier trappon
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00663_20250217
17 février 2025
17 février 2025
D, représenté par Me Tregan, demande à la Cour : 1°) de confirmer le jugement en tant qu'il fait droit à certaines de ses demandes ; 2°) d'annuler le jugement en tant qu'il rejette le surplus de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00214_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Hormis le Lézard des murailles, le Lézard vert, le Triton palmé et certaines espèces d'Oiseaux anthropophiles ou de passage, aucune espèce protégée n'est susceptible de fréquenter le site ".
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02073_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
présent sur la zone d’emprise, les zones humides à l’est du terrain d’assiette du projet peuvent être des zones favorables aux amphibiens et notamment au Crapaud épineux, à la Grenouille agile et au Triton
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT01913_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
déterminante ZNIEFF en Pays de la Loire, 8 espèces d’amphibiens sur le site d’étude, ou dans les mares adjacentes dont 3 espèces inscrites à la Directive Habitat - la Grenouille agile, la Rainette verte et le Triton
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00359_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
En outre, et en tout état de cause, la circonstance que plusieurs espèces apparaissant dans l'étude d'impact réalisée pour le projet d'élargissement de la RN 164 - lézard des murailles, triton palmé, salamandre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA00470_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Les amphibiens sur la commune de Saint-Mandrier sont également représentés par les grenouilles et les crapauds alors que les urodèles sont apparentés aux tritons et salamandres.
Source officielle4ème chambre élargie
DCA_25TL00596_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
incidences du projet sur l’habitat des prairies mésophiles de fauche ainsi que sur onze espèces, le lapin de garenne, l’alouette lulu, l’agrion de mercure, le gomphe de graslin, l’azuré du serpolet, le triton
Source officiellePage 3 sur 3
TRIGONES
17/07/2026
Voir →
TRIGONE TECH
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 avril 2026, désignant liquidateur SCP Btsg en la personne de Me Stéphane Gorrias 15 rue de l'Hôtel de Ville 92200 Neuilly-sur-Seine. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
10/07/2026
Voir →
TRIGONE
07/07/2026
Voir →
TRIGONE
05/07/2026
Voir →
TRIGONE-RH
28/06/2026
Voir →