CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01114_20240614
14 juin 2024
En outre, en raison des troubles cicatriciels présentés par Mme A, une ponction, réalisée le 20 février 2013, a mis en évidence la présence de staphylocoques dorés dans la zone tibiale, dont le traitement
2ème Chambre
DCA_24NT01693_20250404
4 avril 2025
Ces espaces doivent être équipés de systèmes d'attache avec points de fixation (cadre et roue) ". 30.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01740_20230516
16 mai 2023
En ce qui concerne la compatibilité du projet avec le schéma départemental des carrières : 23.
4ème chambre élargie
DCA_25TL00596_20251230
30 décembre 2025
du projet avec les objectifs de préservation et de restauration des trames vertes et bleues, à sa compatibilité avec le plan de gestion des risques d’inondation et le respect de l’article L. 211-1 du
1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00122_20230103
3 janvier 2023
Quant à la compatibilité du plan local d'urbanisme avec le schéma de cohérence territoriale Rovaltain Drôme-Ardèche : 14.
DCA_23BX00619_20240704
4 juillet 2024
ce qui est modifié ou supprimé ; b) L'implantation, l'organisation, la composition et le volume des constructions nouvelles, notamment par rapport aux constructions ou paysages avoisinants ; c) Le traitement
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