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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_24PA04033_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
En ce qui concerne le refus de nomination sur le poste de coordinatrice pédagogique au service enfance loisirs : 22.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00967_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Pendant la période de préparation, les entrepreneurs doivent arrêter, en accord avec le maître d'œuvre et le coordonnateur SPS : () - La présentation des échantillons ().
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03918_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Mantz, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - les observations de Me Cordin, substituant Me Geslain, représentant la société BEVM. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00266_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Aux termes de l'article L. 4532-6 du même code : " L'intervention du coordonnateur ne modifie ni la nature ni l'étendue des responsabilités qui incombent, en application des autres dispositions du présent
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04731_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
l'encadrement d'une personne à et trois sur et son emploi nécessite un haut niveau de qualification, de technicité, d'expertise, de l'expérience, des fonctions de conception et de pilotage et de coordination
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01636_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
E... de ne pas administrer le neuroleptique à la résidente et qu’elle-même n’a informé le médecin coordinateur de l’établissement de la situation que le 1er octobre 2020.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01386_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
La circonstance que la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) soit également intervenue sur décision du médecin coordonnateur du " centre 15 " pour assurer, au titre de ses missions propres
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01502_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
La circonstance que la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) soit également intervenue sur décision du médecin coordonnateur du " centre 15 " pour assurer, au titre de ses missions propres
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01508_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
La circonstance que la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) soit également intervenue sur décision du médecin coordonnateur du " centre 15 " pour assurer, au titre de ses missions propres
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01148_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
M... ont demandé au tribunal administratif de Limoges, d’une part, d’annuler la lettre du 2 juin 2024 par lequel la coordinatrice du bureau régional d’aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02917_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
En outre, par un arrêté du 21 mars 2022, le préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône, préfet coordonnateur du bassin Rhône-Méditerranée, a approuvé le schéma directeur d'aménagement et de gestion
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE00493_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Elle soutient que : - la responsabilité de la commune de Carrières-sur-Seine est engagée du fait que la fiche de coordinateur de recensement n'a pas été signée par elle mais par quelqu'un d'autre en
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02169_20250205
5 février 2025
5 février 2025
centre communal d'action sociale de Lyon a implicitement refusé de renouveler son contrat, la décision du 3 décembre 2020 lui confirmant le non-renouvellement de son contrat en qualité de médecin-coordonnateur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01401_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
La circonstance que la structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) soit également intervenue sur décision du médecin coordonnateur du " centre 15 " pour assurer, au titre de ses missions propres
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00305_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
La circonstance que la SMUR soit également intervenue sur décision du médecin coordonnateur du " centre 15 " pour assurer, au titre de ses missions propres, la prise en charge médicale urgente de la personne
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00311_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
La circonstance que la SMUR soit également intervenue sur décision du médecin coordonnateur du " centre 15 " pour assurer, au titre de ses missions propres, la prise en charge médicale urgente de la personne
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00314_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
La circonstance que la SMUR soit également intervenue sur décision du médecin coordonnateur du " centre 15 " pour assurer, au titre de ses missions propres, la prise en charge médicale urgente de la personne
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00315_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
La circonstance que la SMUR soit également intervenue sur décision du médecin coordonnateur du " centre 15 " pour assurer, au titre de ses missions propres, la prise en charge médicale urgente de la personne
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00316_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
La circonstance que la SMUR soit également intervenue sur décision du médecin coordonnateur du " centre 15 " pour assurer, au titre de ses missions propres, la prise en charge médicale urgente de la personne
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00336_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
La circonstance que la SMUR soit également intervenue sur décision du médecin coordonnateur du " centre 15 " pour assurer, au titre de ses missions propres, la prise en charge médicale urgente de la personne
Source officiellePage 3 sur 175