en maçonnerie présentant le caractère de véritables constructions tels que, notamment, les cheminées d'usine, les réfrigérants atmosphériques, les formes de radoub, les ouvrages servant de support aux

. - RAPPORTS ENTRE L'ARCHITECTE, L'ENTREPRENEUR ET LE MAÎTRE DE L'OUVRAGE. - RESPONSABILITÉ DES CONSTRUCTEURS À L'ÉGARD DU MAÎTRE DE L'OUVRAGE. - RESPONSABILITÉ DÉCENNALE. - RESPONSABILITÉ DE L'ARCHITECTE

en maçonnerie présentant le caractère de véritables constructions tels que, notamment, les cheminées d'usine, les réfrigérants atmosphériques, les formes de radoub, les ouvrages servant de support aux

non conditionnés de manière prépondérante ; il ne peut pas être procédé à une analyse globale sans distinguer les moyens techniques relatifs aux deux activités exercées ; - l'analyse relative à l'outillage

en maçonnerie présentant le caractère de véritables constructions tels que, notamment, les cheminées d'usine, les réfrigérants atmosphériques, les formes de radoub, les ouvrages servant de support aux

Ces opérations, réalisées grâce au matériel et outillage présents au sein des locaux litigieux, correspondent, en l'espèce, à une activité de transformation de produits alimentaires.

à la réalisation de l'ouvrage dans les règles de l'art.

Il résulte de l'étude d'impact que la ZPS " Les Plaines de Barbezières à Gourville ", qui est essentiellement constituée de cultures céréalières, fait partie des sites majeurs où se reproduit l'outarde

en maçonnerie présentant le caractère de véritables constructions tels que, notamment, les cheminées d'usine, les réfrigérants atmosphériques, les formes de radoub, les ouvrages servant de support aux

(leks), et dans un périmètre d’actions agro-environnementale destinées notamment à protéger l’outarde canepetière.

moyens matériels d'exploitation ; / 2° Les ouvrages d'art et les voies de communication () ".

de véritables constructions tels que, notamment, les cheminées d'usine, les réfrigérants atmosphériques, les formes de radoub, les ouvrages servant de support aux moyens matériels d'exploitation " et

en maçonnerie présentant le caractère de véritables constructions tels que, notamment, les cheminées d'usine, les réfrigérants atmosphériques, les formes de radoub, les ouvrages servant de support aux

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En ce qui concerne l'exonération de certains outillages et autres moyens d'exploitation : 11.

I... ont demandé au tribunal administratif de La Guadeloupe d’annuler le permis tacite ainsi obtenu par la société Outremer Télécom.

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En ce qui concerne le bénéfice du régime d'exonération applicable aux outillages et autres installations et moyens matériels d'exploitation : 20.