Mme B, âgée de vingt-huit ans, a été suivie par le centre hospitalier de Dourdan pour sa deuxième grossesse.

d'aménagement et de programmation n° 1 vise à construire quinze logements au minimum, l'orientation d'aménagement et de programmation n° 2 dix logements et l'orientation d'aménagement et de programmation n° 3 huit

A. - L'abattement mentionné au 1 est égal à : a) 50 % du montant des gains nets ou des distributions lorsque les actions, parts, droits ou titres sont détenus depuis au moins deux ans et moins de huit

En huitième lieu, il résulte de l'instruction que les souffrances endurées par M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Clement

En huitième lieu, aux termes de l'article 3-1 de la convention internationale relative aux droits de l'enfant : " Dans toutes les décisions qui concernent les enfants, qu'elles soient le fait d'institutions

Par des mémoires, enregistrés les 27 juillet 2023 et 15 septembre 2023, la société Eurovia Ile-de-France, représentée par l'AARPI CLL avocats, demande à la cour : 1°) de réformer le jugement du 15 mars

opératoire inflammatoire le 30 octobre 2010, puis par une suppuration de la loge de la kystectomie le 2 novembre 2010 qui a conduit le docteur E à prescrire à Mme D un antibiotique pour une durée de huit

acoustique ; une seule campagne de mesure du vent a été réalisée du 24 février au 7 mars 2017, pendant laquelle il a plu sept jours ; un problème technique a entrainé une coupure de la mesure au bout de huit

Si deux d'entre elles, les zones de protection spéciale (ZPS) les " Plaines du Mirebalais et du Neuvillois " et la " Plaine de la Mothe Saint-Héray, Lezay " font partie des huit zones de plaines à outarde

Un avis portant les indications mentionnées à l'article R. 123-9 à la connaissance du public est publié en caractères apparents quinze jours au moins avant le début de l'enquête et rappelé dans les huit

l'entretien de synthèse du 7 décembre 2016, de bien vouloir produire les justificatifs d'achat et de règlement ainsi que les copies des certificats d'immatriculation concernant les achats et les ventes de huit

présente cour administrative d'appel a sursis à statuer sur ces requêtes en application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme, pour permettre à la société IF Allondon de produire, dans un délai de huit

En huitième lieu, aux termes de l'article R.111-27 du code de l'urbanisme : " Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions

l'exploitant possède d'autres terrains pouvant accueillir le projet, les intimés soutiennent, sans être sérieusement contredits, que ces terrains sont situés dans une zone marécageuse inadaptée au projet ou à huit

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet ; - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique ; - et les observations de Me Huet, substituant Me Loctin

auraient dû mettre en action les grosses lances, il n’est nullement établi que le recours à de telles lances ait été possible sans présenter de risques, compte tenu d’une intervention dans un environnement clos

S'agissant de l'effet de saturation visuelle allégué par les requérants à partir de huit lieux qualifiés de pertinents : 44.

s’agit des hameaux les Basses Comières, Montsicard, Bry, les Ratellières, Bordage Guérin, Bois-Bouhier, la Lande, le Trembleau, Villeneuve-les-Bouillons, Bellevue, Le Coq Hardy, les Souches, le Pré clos

l'instruction que le Vectopôle et les insectariums de confinement qui le composent constituent des installations scientifiques particulières destinées à la mise en œuvre de process scientifiques dans un espace clos