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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA02795_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
de " référent de parcours " tel que proposé par le GIP PRE de Marseille avait pour effet de la rétrograder dès lors que dans son poste de coordonnateur, poste de catégorie A, elle avait de véritables
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02540_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
5 relatifs aux travaux de menuiserie intérieure bois, le poste 6, relatif aux revêtement mural de carrelage, le poste 3 relatif à la chape de finition sur plancher créé qui correspond à la création de
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00592_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code des postes et des communications électroniques ; - l’arrêté du 7 février 2007 pris en application de l'article R. 2
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL21125_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
aérienne à l’air libre et un poste avec l’échelon 225 000 volts en technique « poste enveloppe métallique » (PEM).
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01518_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Le VI de cet article dispose que : " Le fonds est subrogé, à due concurrence des sommes versées, dans les droits que possède le demandeur contre la personne responsable du dommage ainsi que contre les
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01471_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
tribunal administratif de Lyon : - d'annuler la décision du 17 mai 2021 par laquelle le recteur de l'académie de Lyon a rejeté sa demande tendant à son affectation dans les meilleurs délais sur un poste
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03133_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
De plus, le poste d'agent de fabrication ne présente pas de caractère particulier.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21899_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
Puis, le 29 mai 2018, une étude de poste a été réalisée par le médecin du travail afin de s'assurer de la compatibilité de ce poste avec le handicap de M.
Source officielle8ème chambre
DCA_26PA00924_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
(17 postes de praticiens, 6 postes d’employés et 2 postes de cadres) sur les 75 postes en contrats à durée indéterminée existants.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC00574_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
par poste sur les seules indemnités qui réparent des préjudices qu'elles ont pris en charge, à l'exclusion des préjudices à caractère personnel. / () ". 9.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01626_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Elle occupait en dernier lieu un poste d'assistante polyvalente. Elle était salariée protégée en sa qualité de déléguée du personnel suppléante depuis le 23 janvier 2018.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02242_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
débiteur sur les postes créditeurs. 2.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01964_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
B... doit être regardée comme soumettant à la Cour un litige dirigé contre une décision relative à la pose de climatiseurs en façade de l’immeuble situé au 32 rue de la République à Marseille.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL02436_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
octobre 1987 ; - en ce qui concerne la légalité interne, les premiers juges ont commis une erreur de droit dans l'interprétation qu'ils ont faite des conditions d'admission exceptionnelle au séjour posées
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02471_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
défaut de conception et un défaut de suivi qui sont à l'origine des désordres à hauteur de 50 % ; . aux entreprises Schickler (adjudicataire) et SMAC (sous-traitant) au titre du défaut de suivi du poseur
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02206_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
pas intérêt à demander l'annulation de l'arrêté du 16 juillet 2021, dès lors que l'association autorisée à occuper temporairement le domaine public maritime a demandé son expulsion des lieux et y a posé
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03548_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
De telles mesures ayant conduit à la suppression du poste occupé par Mme B.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03549_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
De telles mesures ayant conduit à la suppression du poste occupé par Mme A.
Source officielle8ème chambre
DCA_20PA01640_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Du fait de la concomitance du début de ces événements avec la pose en 2014, dans le cadre des travaux de réfection généralisée du réseau d'assainissement de la commune, d'une conduite d'évacuation des
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02040_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
arrivée au service des urgences le 10 janvier 2019 au soir alors que l’enfant était en grande souffrance et que les mictions n’avaient pas repris depuis le retrait de la sonde, ce qui justifiait la pose
Source officiellePage 30 sur 1045
OVY POSE
31/08/2026
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OVY POSE
31/08/2026
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31/08/2026
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