. / La visite du bien se déroule dans le délai de quinze jours calendaires à compter de la date de la réception de l'acceptation de la visite, en dehors des samedis, dimanches et jours fériés. / Le propriétaire

étaient fixés de 20 heures à 3 heures pour les jeux de table et de 10 heures à 3 heures pour les machines à sous et les jeux électroniques, l'horaire de fermeture étant repoussé à 4 heures les vendredis, samedis

En effet, la radio RCF Besançon propose un programme d'intérêt local entièrement consacré à la zone d'une durée quotidienne de 4h03 en semaine, de 4h57 le samedi et 4h25 le dimanche, comprenant des informations

Rennes qu’il a déclarée comme étant celle de son domicile, lui interdit de sortir du périmètre de cette commune, l’astreint à demeurer à son domicile entre 18h00 et 21h00 chaque jours y compris les samedis

de l'article L. 312-1 ou à caractère médical, psychologique et social ou de formation professionnelle (1), ou s'il est prévu pour une durée supérieure à un mois lorsque l'enfant n'est pas confié les samedis

soutien de ces allégations, alors que l’arrêté en litige prévoit qu’elle n’est astreinte à demeurer dans le lieu de sa résidence que trois heures par semaine, le vendredi de 19 heures à 20 heures et le samedi

fonction publique D arrêté du ministre chargé de la santé ; / 2° Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué, dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi

demande de la pétitionnaire, non sérieusement contredite, que les réserves de capacité pour chaque branche du carrefour situé à proximité du projet, à l'heure de pointe du soir et à l'heure de pointe du samedi

Ces permanences ont eu lieu à des jours différents dont des samedis matin, le dossier d'enquête a été mis à disposition du public dans l'ensemble des mairies et des observations pouvaient être adressées

À cette même occasion, il a exhorté " Allah (de) donner la victoire à ceux qui lui obéissent " puis a conclu en citant Abderrahaman Sadi (imam du XVIIème siècle) : " Je demande à Dieu d'humilier les mécréants

précitées que l'enseignement dispensé au sein de l'école coranique, à raison d'une heure et demie chaque jour du mardi au vendredi auprès des enfants, ainsi qu'à raison de deux heures les mardis, jeudis et samedis

I ne pouvait ignorer l'existence, à raison d'une heure et demie chaque jour du mardi au vendredi auprès des enfants, ainsi qu'à raison de deux heures les mardis, jeudis et samedis auprès des adultes, et

utilisés (industriels, agricoles, horticoles) ne peuvent être effectués à l'extérieur ou à l'intérieur des bâtiments que : / - de 8h à 19h30 du lundi au vendredi ; - de 9h à 12h et de 14h à 19h le samedi

L'enquête publique s'est déroulée du lundi 3 mai au samedi 5 juin 2021.

centre-ville de Ruelle-sur-Touvre au sud de l’agglomération d’Angoulême, via le centre-ville d’Angoulême et la gare, selon une fréquence moyenne de passage toutes les 15 minutes en semaine et 20 minutes le samedi

A ; ce dernier était en poste en Polynésie française, à Mururoa et à Papeete ; ils apportent la preuve de cette présence à Mururoa, en particulier le samedi 18 juin 1991, notamment par la production d'un

ligne de bus et que plusieurs arrêts sont situés à proximité immédiate ou à 250 mètres avec une fréquence correcte d'un passage toutes les quinze minutes en semaine et toutes les trente minutes le samedi

difficultés qu'il aurait rencontrées pour bénéficier d'un bureau aménagé, d'un système de dictée vocale, d'une place de stationnement, d'une clé personnelle lui permettant d'accéder au palais de justice les samedi

lieu de travail / La permanence correspond à l'obligation faite à un agent de se trouver sur son lieu de travail habituel, ou un lieu désigné par son chef de service, pour nécessité de service, un samedi

B à se présenter les mardis, jeudis et samedis, avant midi, à la brigade de gendarmerie de Nantua pour faire constater qu'il respecte l'assignation à résidence dont il fait l'objet.