CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_24PA05204_20251104
4 novembre 2025
indéterminée à compter du 3 février 2020 jusqu’au mois d’août 2020 puis un contrat de travail à durée indéterminée signé le 15 septembre 2020 avec la société Arkose pour exercer les fonctions de commis de cuisine
1ère chambre
DCA_23TL02259_20251106
6 novembre 2025
Enfin, le contenu de l’acte du 28 juin 2019, par lequel la société La Banastière a cédé le domaine en cause pour un prix comprenant, en particulier, la literie des différentes chambres, une cuisine intégrée
5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03756_20250603
3 juin 2025
Si Mme B se prévaut également d'une promesse d'embauche en qualité d'aide cuisine au sein d'un restaurant, cette circonstance, qui ne se rapporte pas à la vie privée et familiale, ne présente pas un caractère
7ème chambre
DCA_23PA03124_20240327
27 mars 2024
B justifie par ailleurs d'une promesse d'embauche en qualité de commis de cuisine au sein d'un restaurant.
3ème chambre
DCA_23PA05315_20240701
1 juillet 2024
en France depuis novembre 2018, qu'il est intégré, que son frère, son père et des cousins vivent sur le territoire français, et qu'il travaille depuis le mois d'octobre 2019 en qualité de commis de cuisine
5ème Chambre
DCA_23PA01317_20241122
22 novembre 2024
Le logement est intégralement mis à la disposition des vacanciers, qui disposent donc notamment d'une cuisine entièrement équipée ainsi que d'un vaste salon agrémenté d'une cheminée.
5ème chambre
DCA_24VE02520_20250717
17 juillet 2025
régulière, sous-couvert d'un certificat de résidence délivré le 1er août 2018 et valable jusqu'au 31 juillet 2028, et employé dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de commis de cuisine
4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00825_20260427
27 avril 2026
B..., auparavant incarcéré à la maison d’arrêt d’Osny où il ne jouissait, en cellule, que d’une partie de ses biens, a disposé de plusieurs de ses biens tels un batteur et une balance de cuisine, une brosse
DCA_22PA00040_20231003
3 octobre 2023
Une fois majeur, il a bénéficié de plusieurs contrats " jeune majeur " conclus avec le département de Paris et a suivi, dans le même temps, un certificat d'aptitude professionnelle " cuisine " obtenu avec
4ème chambre
DCA_22PA00044_20221212
12 décembre 2022
A l'issue de ce deuxième trimestre en deuxième année de CAP cuisine, il a obtenu les félicitations et ses moyennes dans toutes les matières sont satisfaisantes () ". Enfin, M.
DCA_22PA00938_20231020
20 octobre 2023
résulte de l'instruction que la partie du lot n° 248 pour laquelle les requérants sollicitent le bénéfice de l'exonération prévue par les dispositions citées ci-dessus est aménagée en studio meublé avec cuisine
DCA_22PA02756_20230517
17 mai 2023
règlement de copropriété et de l'attestation notariale de vente du local concerné que celui-ci est composé d'une entrée, de trois pièces sur la rue, de deux pièces sur la cour, d'une salle de bains, d'une cuisine
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03115_20231109
9 novembre 2023
A sur ce fondement, le préfet s'est fondé sur la circonstance que si l'avis de la structure d'accueil était favorable et qu'il était inscrit en deuxième année de CAP cuisine, le caractère réel et sérieux
DCA_22LY00554_20230119
19 janvier 2023
entré en France à l'âge de quinze ans et pris en charge par l'aide sociale à l'enfance, entend se prévaloir de sa scolarité, au cours de laquelle il a obtenu un certificat d'aptitude professionnelle en cuisine
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00804_20221108
8 novembre 2022
B a signé le 15 juin 2021 un contrat à durée indéterminée de 32 heures par semaine en qualité d'employé polyvalent - commis de cuisine.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01778_20240118
18 janvier 2024
en étant inscrit, à compter du mois de novembre 2020, au centre de formation des apprentis (CFA) régional de l'académie de Nice en vue de l'obtention d'un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) cuisine
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04175_20240208
8 février 2024
jusqu'au 1er janvier 2017, puis adjoint technique territorial et enfin adjoint technique principal de 1ère classe à partir du 1er octobre 2018, exerce les fonctions de responsable de production à la cuisine
DCA_21BX04177_20240208
technique de 2ème classe, puis adjoint technique territorial et enfin adjoint technique principal de 1ère classe à partir du 1er octobre 2018, exerce les fonctions de responsable de production à la cuisine
2ème chambre
DCA_21PA05681_20220630
30 juin 2022
n'avait produit que la première page, non signée, de son contrat de travail à durée déterminée, qui aurait été conclu pour la période allant du 10 avril 2017 au 9 octobre 2018, sur un poste d'employé de cuisine
3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00473_20251002
2 octobre 2025
Si ce dernier fait valoir que, compte tenu de ses horaires d’apprentissage, les semaines pendant lesquelles il travaille et doit être en cuisine ou les semaines pendant lesquelles il se trouve à l’école
Page 32 sur 92
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.