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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02512_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
fondations en maçonnerie d'un montant de 13 792,50 euros TTC, en un coulage d'une dalle pour une somme de 8 950 euros TTC, en des travaux sur les façades Ouest et Est, avec décaissement du terrain, et sur l'escalier
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01064_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
la démolition de toutes les fenêtres et portes fenêtres, des planchers et d'une partie des cloisons, en la réalisation d'ouvertures en façade, la création d'un puits de lumière, le soutènement de l'escalier
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00142_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
demande, que le projet contesté envisage pour le traitement des surfaces libres de construction du terrain d'assiette du projet, d'une part, quelques plantations et un engazonnement, d'autre part, un escalier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01617_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
du centre du village en encadrant les mutations du secteur pour préserver sa dimension paysagère, et retient à cet égard comme principes d'aménagement, notamment, de " profiter de la bande la moins escarpée
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT02247_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Par ailleurs, la circonstance que le magasin en cause est aussi accessible par un passage pour piéton et un escalier permettant de se rendre à pied du parking du magasin Netto à celui de Super U via des
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02523_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
correctionnel de Toulouse le 24 juillet 2024 à deux ans et deux mois d'emprisonnement pour des faits de vol en réunion, vol aggravé par deux circonstances en récidive, vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02143_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
portent sur des travaux d'isolation et la pose de carrelage, de cloisons et d'huisseries, les factures Gourdon, qui portent sur la réfection de l'installation électrique et de la plomberie, les factures Escalier
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02418_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
groupement de maîtrise d'œuvre plusieurs adaptations procédant d’une réunion du 15 octobre précédent et a rappelé à son maître d'œuvre que les plans à fournir pour la ludothèque n’étaient pas ceux avec l’escalier
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03909_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
compactus sont des frais inter-entreprises non pris en charge par la maîtrise d'ouvrage, tout comme le placage des portes appartenant au lot 7 ; - la prestation ayant pour objet l'habillage du mur d'escalier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04739_20240215
15 février 2024
15 février 2024
725,50 euros ; - il justifie d'un coût d'aménagement de son domicile de 15 974,60 euros pour l'aménagement d'une salle de bains, le rehaussement du sol de la cuisine et l'installation d'un monte-escalier
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC03255_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Il résulte du rapport d'expertise du 1er octobre 2024 que la pathologie de Mme G nécessite l'installation d'une barre de maintien dans l'escalier et d'une chaise de douche.
Source officielle6ème Chambre
DCA_20PA03652_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
La société requérante réclame la somme de 3 963 euros au titre de la mise en place de portes vitrées coupe-feu à chaque niveau desservi par l'escalier.
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04685_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Au demeurant, seules des autorisations pour se rendre à des activités d'escalade et d'équitation ont été refusées dès lors que ces déplacements, à Pantin et à Bry-sur-Marne, fondés uniquement sur des convenances
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02858_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
platane a été supprimé, qu’un bloc de climatisation a été implanté en extérieur à proximité immédiate de sa propriété, que les éléments décoratifs ouvragés des façades ont été supprimés, et qu’un escalier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00749_20230817
17 août 2023
17 août 2023
faits, survenus de nouveau en mai 2022, ont été commis dans les transports en commun et que, selon le procès-verbal établi le 3 mai 2022, ces faits ont trait à ce que l'intéressé a uriné en haut des escaliers
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02029_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Dans ces conditions et contrairement à ce qui est soutenu par les requérants, alors même qu’un mur comportant l’escalier d’accès à l’aire de stationnement doit être créé en partie Est, il ne ressort pas
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01816_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
électrique dangereuse, à l'alimentation en eau du logement par un puits privé non protégé des eaux parasites et situé à moins de 35 mètres d'un système d'assainissement non conforme, à une rampe d'escalier
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02578_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
tant pour le gros œuvre que pour la décoration et les aménagements intérieurs ;2° Un ou plusieurs plans indiquant les largeurs des passages affectés à la circulation du public, tels que dégagements, escaliers
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA06475_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
de vente et centre commercial) et N (restaurant et débit de boisson) permettant de recevoir un effectif cumulé de 469 personnes ; or, les plans du projet permettent de constater que le débouché des escaliers
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02365_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
B l'a suivie et lui a mis la main dans l'entrejambe alors qu'elle montait un escalier.
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