Ainsi, le projet est compatible avec la destination assignée à l'emplacement réservé. 11.

Il ressort des pièces du dossier que pour apprécier l'intensité et l'anormalité du phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols, ayant causé des mouvements de terrain différentiels, pour la période

Il ressort des pièces du dossier que pour apprécier l'intensité et l'anormalité du phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols, ayant causé des mouvements de terrain différentiels, pour la période

Il ressort des pièces du dossier que pour apprécier l'intensité et l'anormalité du phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols, ayant causé des mouvements de terrain différentiels, pour la période

Il ressort des pièces du dossier que pour apprécier l'intensité et l'anormalité du phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols, ayant causé des mouvements de terrain différentiels, pour la période

Il ressort des pièces du dossier que pour apprécier l'intensité et l'anormalité du phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols, ayant causé des mouvements de terrain différentiels, pour la période

Il ressort des pièces du dossier que pour apprécier l'intensité et l'anormalité du phénomène de sécheresse et de réhydratation des sols, ayant causé des mouvements de terrain différentiels, pour la période

de 8 000 euros pour maintenir l'accès au terrain ; elle ne peut procéder à la vente de ses terrains en raison des recours systématiques des consorts C.

En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet de lotissement de cinq lots de M.

Aux termes de l'article UC3 du PLU : " Pour être constructible, les terrains doivent avoir un accès à une voie publique ou privée ". 5.

La société Gradel Décolletage Industries relève appel du jugement du 5 juillet 2021 par lequel le tribunal administratif de Besançon a rejeté sa demande tendant à la décharge de ces impositions.

Le ministre relève appel des articles 2 et 3 de ce jugement.

sur le territoire d'un autre établissement public de coopération intercommunale ; / 6° La commune est dotée d'une aire permanente d'accueil, de terrains familiaux locatifs ou d'une aire de grand passage

Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet, constitué de plusieurs parcelles d'une surface totale de 5 469 m², est situé en zone NB1rf du plan d'occupation des sols de la commune

à intégrer les mesures constructives nécessaires pour assurer la préservation des chiroptères présents sur le terrain d'assiette du projet.

jusqu'au branchement sur le réseau public d'électricité qui existe au droit du terrain, en empruntant, le cas échéant, des voies privées ou en usant de servitudes, ou, dans les conditions définies au

Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet, qui est inclus dans le périmètre du site inscrit de la presqu'île de Saint-Tropez et classé en zone UC du plan local d'urbanisme de

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que la notice descriptive comporte une vue aérienne permettant d'apprécier l'état initial du terrain et de ses abords.

ont été engagés dans le seul but de permettre l'aménagement du terrain permettant l'installation de la centrale photovoltaïque et n'ont pas donné lieu à la création d'aménagements amortissables de terrain

F E, sous le n° 1906804, ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 22 août 2019 portant cessibilité des immeubles bâtis ou non bâtis nécessaires à la création d'une réserve