CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 380 résultats pour « moniteur »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00946_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme K...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01569_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet - et les observations de Me Le Floch, pour M. et Mme A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02432_20260130

Admin. Appel

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02596_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet - et les observations de Me Régent pour M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02614_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet - et les observations de Me Sachot, substituant Me Régent, pour M. A... F... et Mme B....

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT03329_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Le militaire perçoit, dans les conditions fixées par décret en Conseil d'Etat, sa rémunération pendant cinq ans, puis une rémunération réduite de moitié les trois années qui suivent. / Dans les autres

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03187_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

mètres entre deux constructions, comptant au moins 2 000 habitants, chaque commune composant l'unité urbaine devant en outre compter, sur la partie de son territoire en continuité de bâti, au moins la moitié

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT00679_20241004

Admin. Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01359_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01513_20241018

Admin. Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - et les observations de Me Regent, pour M. B et Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01716_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01759_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Le rapport I Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02290_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02591_20250919

Admin. Appel

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02768_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet - et les observations de Me Mendy, substituant Me Dmoteng Kouam, pour Mme C.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02833_20250523

Admin. Appel

23 mai 2025

23 mai 2025

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT03138_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

Délibéré après l'audience du 20 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Buffet, présidente de chambre, - Mme Montes-Derouet, présidente-assesseure, - M. Mas, premier conseiller.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25TL00678_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

A... les sommes respectives de 424,69 euros et de 1 652,99 euros au titre des désordres subis, enjoint à ces dernières de procéder, chacune, pour moitié, au paiement des travaux de réfection du mur servant

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02212_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02395_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Le rapport de Mme Montes-Derouet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 33 sur 269

← PrécédentSuivant →