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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23PA02527_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
. / • En complément un prélèvement d'air avec comptage de fibre d'amiante a été fait par SOCOBAT / laboratoire L3A, dans l'escalier de secours au RDC du 16 au 17 décembre 2016. 0 fibre a été compté soit
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA04660_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
de second-œuvre correspondent aux différents aménagements intérieurs (tels que l'isolation thermique et phonique, le revêtement intérieur, les cloisons intérieures, les menuiseries intérieures, les escaliers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00309_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Dépourvues de toute construction, partiellement boisées, elles sont utilisées comme parking privatif pour la pratique d’activités sportives de type escalade et spéléologie.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03962_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Il ressort des pièces du dossier que le projet en litige, tel que modifié par l'arrêté du 17 juin 2021, prévoit un niveau en R-1 puis un rez-de-chaussée en " escalier ", les niveaux R-1 à R+1 étant encastrés
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02005_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
C..., engagé en qualité de fourrier entre septembre 1967 et août 1969 à bord de l’escorteur d’escadre Jauréguiberry puis entre septembre 1975 et août 1976 à bord du bâtiment base Moselle, ne présentait
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02353_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
territoire de la commune de Port-Louis, plage du Souffleur et y avoir notamment érigé un bâtiment en bois avec couverture en tôle, un kiosque et deux terrasses en bois surélevées et reliées par un escalier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01113_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Enfin, le courrier électronique adressé le 26 mars 2018 à la SCI Immotex par son avocate concerne un litige relatif à la pose d'escaliers dans l'immeuble et il en est de même de l'ordonnance du 12 février
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01346_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
été condamnée, par un jugement du tribunal correctionnel de Nice du 20 juillet 2022, à une peine d'emprisonnement de douze mois pour des faits de vol et de tentative de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00350_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
surface de la surélévation est de 53 m², distincte de celle du rez-de-chaussée, de 65 m², dès lors qu'il convient d'en retirer une surface de 12 mètres carrés correspondant aux cloisons et à la trémie d'escalier
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00216_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ces nombreuses fissures se développent horizontalement, en oblique ou en escalier en partie courante des façades, le long des linteaux et des soubassements.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01849_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
D... ressent notamment des douleurs à la montée et surtout à la descente des escaliers, ce qui rend son lieu de travail, situé au deuxième étage d’un bâtiment sans ascenseur, incompatible avec son état
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA06255_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
L’intéressé a également été condamné le 5 mars 2012 par le tribunal correctionnel de Créteil, à six mois d’emprisonnement, pour vol avec ruse, effraction ou escalade dans un local d’habitation ou un lieu
Source officielle7ème chambre
DCA_25PA06272_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
L’intéressé a également été condamné le 5 mars 2012 par le tribunal correctionnel de Créteil, à six mois d’emprisonnement, pour vol avec ruse, effraction ou escalade dans un local d’habitation ou un lieu
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01748_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
l'habitation, dans sa rédaction applicable : "'() La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01754_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
l'habitation, dans sa rédaction applicable : " () / La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01803_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
B, alors encadrant sportif bénévole de la section escalade de l'Association Sportive Rouen Université Club (ASRUC), à l'égard d'une licenciée mineure âgée de 14 ans, le préfet de la Seine-Maritime a, par
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03085_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
, le 1er septembre 2016 à dix mois d'emprisonnement, le 2 décembre 2016 à sept mois d'emprisonnement et le 3 novembre 2017 à un an et huit mois d'emprisonnement pour vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02830_20240209
9 février 2024
9 février 2024
A la suite de son retour au travail, elle est victime, le 29 janvier 2013, d'une chute dans les escaliers à l'occasion d'un trajet de son travail à son domicile occasionnant une fracture du poignet et
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01939_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Or, le projet prévoit la création d'un accès piétonnier aux deux immeubles construits de part et d'autre de ce passage, la suppression de l'escalier existant et l'élargissement du passage à 4,22 m au sud
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21227_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
présente de sévères fractures structurelles et un affaissement important tant au niveau de la façade que des parties intérieures où ont été constatés un affaissement du carrelage, des fissures sur l'escalier
Source officiellePage 34 sur 43