10 et L. 122-11 du code de l'urbanisme sont méconnus ; - l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme est méconnu ; - les articles R. 111-5 et R. 111-6 du code de l'urbanisme sont méconnus ; - un hangar

Ayant constaté, au cours de l'année 2013, la dégradation du revêtement des podiums et des rampes des quais des stations " CAPC ", " Les Hangars ", " Chartons ", " Cours du Médoc ", " Bassins à flots "

Par deux arrêtés du 22 février 2019, un permis de construire un hangar à usage de bergerie d'une surface de 576,75 mètres carrés et un permis de construire une maison d'habitation de berger de 71 mètres

destinée au stockage des intrants solides, une pré-fosse de stockage pour les lisiers et les jus collectés sur le site, une cuve de traitement des intrants, une cuve de stockage de digestat liquide, deux hangars

matériaux choisis pour réaliser certaines constructions les plus visibles du projet, modifiées au stade du permis modificatif, à savoir les digesteurs, post-digesteurs, la cuve de stockage couverte, et les hangars

Si la commune de la Noë-Blanche fait état d'autres constructions qui seraient à usage d'habitation situées à moins de 500 mètres elle se réfère à des bâtiments, tels que des garages ou des hangars, qui

La circonstance que cette parcelle supportait à la date de la décision contestée un hangar est à cet égard sans incidence sur le respect des dispositions précitées du 3ème alinéa de l'article L. 211-2

est bordé au Nord et à l'Est par un secteur pavillonnaire relativement dense et qui est accessible par un passage situé derrière le bâtiment de la mairie, accueille différentes constructions dont un hangar

responsable du service environnement, avoir cessé de figurer dans l’organigramme des services de la commune à compter d’octobre 2007, avoir été affecté, non pas dans un bâtiment administratif, mais dans un hangar

En outre, ces hameaux sont constitués pour la plupart d'habitations isolées, de corps de ferme ou encore de vastes ensembles agricoles (hangar, bâtiment d'habitation)et les requérants n'établissent par

prescriptions applicables au secteur 3b de l’aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine de la commune de Larchant au sein duquel se trouve le terrain d’assiette du projet prévoient que : « Les hangars

Il résulte de l'instruction, en particulier du rapport d'expertise du 2 août 2018, que le bardage couvrant la zone hangar de la nouvelle base d'hélicoptères de Bréville-sur-Mer était affecté de nombreux

été complété en prenant en compte également la consommation d'espace liée à la mise en œuvre de certains projets à usage d'activités, en particulier l'aménagement d'un camping et l'édification d'un hangar

d'occuper des locaux au sein du CHPF moyennant une redevance mensuelle de 580 000 F CFP et de louer un espace au sein de la clinique Mamao moyennant un loyer mensuel de 1 500 000 F CFP, ainsi que des hangars

construction projetée consiste en une unité de méthanisation composée notamment d’un ensemble de 4 cuves en béton d’une hauteur totale apparente de 5, 7 et 13 mètres depuis la zone de circulation, d’un hangar

Par un mémoire, enregistré le 20 octobre 2023, la société Segro Urban Logistics PR2, représentée par Me Sacchet, conclut au rejet de la requête, subsidiairement, à ce que la cour fasse application des

Il ressort des pièces du dossier que ce terrain, sur lequel sont au demeurant implantés un hangar à matériaux et un atelier d'héliogravure abandonnés et destinés à la démolition, est traversé, du Sud au

endroit, comprend sept nouvelles constructions : un digesteur et un post-digesteur, une fosse de stockage couverte, une plateforme de stockage, une préfosse à lisier, un local de cogénération et un hangar

En outre, depuis les constructions à usage d'habitation de ce lieu-dit, les éoliennes seront généralement masquées par les éléments arborés qui entourent la propriété ainsi que par un hangar agricole.

Par ses caractéristiques, notamment son nombre restreint de niveaux, et alors qu’il existe en vis-à-vis, le long de la rue Eugène Berest, de vastes hangars et autres bâtiments imposants, ce projet ne modifie