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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02829_20260224
24 février 2026
24 février 2026
façades après déduction : / 1° Des surfaces correspondant à l'épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l'extérieur ; / 2° Des vides et des trémies afférentes aux escaliers
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04634_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
n'établit ni même n'allègue avoir alerté son employeur sur l'incompatibilité avec son état de santé des contraintes inhérentes à son poste de travail, incluant des déplacements fréquents et la montée d'escaliers
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01263_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
suffisamment établis, consistent essentiellement en la réfection partielle des façades, incluant le remplacement de pierres en mauvais état, en la réfection de carrelages, d'huisseries, d'une rampe d'escalier
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL23779_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
C a été victime d'un accident le 14 janvier 2011, en chutant dans les escaliers, à la suite duquel il conserve des séquelles de la fracture articulaire de la base du 1er métacarpien du pouce droit dont
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00021_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
B, lors de l'examen médical, marchait en boitant, et qu'il indiquait endurer des douleurs à la marche prolongée et à la montée et descente des escaliers et que son genou se bloquait parfois.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03155_20230829
29 août 2023
29 août 2023
B, chirurgien-dentiste libéral né le 2 octobre 1968, a chuté dans les escaliers le 10 avril 2012 et s'est rattrapé sur la main droite.
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL23840_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Mme B, sage-femme titulaire au centre hospitalier de Cahors, exerçant comme formatrice à l'institut de formation en soins infirmiers, a été victime d'une chute dans un escalier de l'établissement, le 2
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02103_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
administratifs et assimilés ", la famille B aux " salles de soins, local linge propre, SAS d'entrée des urgences, salles de radiologie ", la famille C aux " circulations, halls, salles d'attente, escaliers
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02233_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Mme A, alors âgée de 83 ans, victime d'une chute dans les escaliers à son domicile le 16 mai 2014, a été admise au centre hospitalier de Saint-Brieuc où a été constatée une fracture pertrochantérienne
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA00840_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
avec création d'une toiture-terrasse végétalisée, aménagement de deux chambres supplémentaires, mise en conformité de l'accessibilité aux personnes handicapées, installation de deux ascenseurs et escaliers
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01553_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Carluis, représentant la commune du Mesnil Esnard. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03788_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
droit de ces locaux, une plate-forme bétonnée de 5/8,5 m servant à entreposer des pédalos et des bouées, un cheminement piétonnier d'environ 1,5 m à 3 m de large et de 100 m de long, au niveau des escaliers
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00671_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le Sud de cette zone de garrigue habitée est limité par l'accident technique dit de la " faille de Nîmes " qui a fortement modelé le relief par des talwegs plus ou moins étroits et escarpés et des crêtes
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL00672_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le Sud de cette zone de garrigue habitée est limité par l'accident technique dit de la " faille de Nîmes " qui a fortement modelé le relief par des talwegs plus ou moins étroits et escarpés et des crêtes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01293_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
d'un dossier graphique incluant, notamment, un plan de masse représentant l'emprise bâtie, les voies de desserte et les cheminements, d'une perspective axonométrique rendant compte du traitement de l'escalier
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00710_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
C... a été condamné, sous une autre identité, à une peine d’emprisonnement de dix-huit mois, dont douze mois avec sursis probatoire pendant deux ans, pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01270_20230817
17 août 2023
17 août 2023
la stabilité de l'escalier et le renforcement des limons prévus.
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL03653_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Il ressort de l'avis de la société Véolia du 20 février 2018 s'agissant du raccordement au réseau d'eau potable et d'assainissement, que la parcelle en cause " est raccordable rue des Mimosas par l'escalier
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02725_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
ses espaces publics, la commune de Miramas a conclu un marché de travaux composé de trois lots, les lots n° 1 et n° 2 portant sur la réalisation d'un plateau multisports, d'un point forme, d'un mur d'escalade
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02794_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
par suite, un projet dont le rez-de-chaussée comporte, outre des places de stationnement pour les voitures, d'autres locaux, y compris notamment destinés à l'entrée de l'immeuble et au départ des escaliers
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