de remboursements de frais des sommes d'un montant total de 2 426,83 euros au titre de l'année 2014 et de 4 308 euros au titre de l'année 2015, d'autre part que la SA Editions Ambre avait réglé, par deux

En outre, en deuxième lieu, a été identifié un substratum gypseux, caractérisé par un risque de dissolution karstique. En troisième lieu, ont été identifiées deux nappes profondes sous pression.

Par deux requêtes distinctes n° 22NT00392 et n° 22NT00423, M.

Il en va de même des deux décrets du 26 janvier 2017 relatifs à l'autorisation environnementale.

Le 21 décembre 2016, la société Eole des Charmes a présenté une demande d’autorisation unique en vue de la construction et l’exploitation d’un parc de neuf éoliennes et deux postes de livraison sur le

à la condamnation des sociétés Addenda, Génie Thermique Ventilation Sanitaire et Réalco à garantir les condamnations prononcées à leur encontre à hauteur de 20 % pour la première, de 40 % pour la deuxième

En deuxième lieu, le chemin rural n° 3 de Bignicourt à La-Neuville-en-Tourne-à-Fuy permettant l'accès à l'éolienne 17B est la propriété de la commune de Bignicourt qui a émis un avis favorable sur les

kilomètres environ, et de deux postes de livraison.

En deuxième lieu, il résulte de l'instruction qu'une étude acoustique a été réalisée par le bureau d'études en 2015.

S’agissant de l’église d’Aulnay, les éoliennes ne sont pas visibles depuis le porche et n’apparaissent pour deux d’entre elles que dans la direction opposée à l’église, par une trouée entre les arbres

Par arrêté 2012-410 en date du 19 juin 2014, le préfet des Bouches-du-Rhône a autorisé la SCI Boussard Sud à exploiter deux entrepôts logistiques, dit S1 et S2, situés zone industrielle Bois de Leuze au

Bouches-du-Rhône (FNE 13) ont demandé au tribunal administratif de Marseille d’annuler, d’une part, l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 19 juin 2014 autorisant la SCI Boussard Sud à exploiter deux

En deuxième lieu, les parents de la jeune A justifient avoir exposé des frais relatifs à des séances pratiquées par une psychomotricienne.

lequel la préfète de la Somme a délivré à la société " Eoliennes des bleuets " une autorisation unique portant sur la construction et l'exploitation d'un parc éolien composé de sept aérogénérateurs et de deux

En deuxième lieu, le volet paysager étudie également l'impact du projet sur le hameau de Pruillé et contient divers photographies et photomontages permettant d'apprécier les visibilités du parc éolien

Par deux jugements nos 1807049 et 1807222 du 27 décembre 2019, le tribunal administratif de Lyon a rejeté leurs demandes.

Enfin, il ne résulte pas de l'instruction que l'installation TDN générera un panache de fumée permanent au-dessus de la cheminée.

Ces accords sont délivrés dans les deux mois. Ils sont réputés donnés au-delà de ce délai. Les désaccords sont motivés ". 22.

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires complémentaires, enregistrés le 28 avril 2022, et les 3 janvier et 24 août 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société par actions

Le défaut de communication entre les deux équipes du CHU de Bordeaux présente un caractère fautif, ce qui n'est d'ailleurs pas contesté. 16.