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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00420_20251106
6 novembre 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Olivier Playoust, substituant Me Philippe Simoneau, représentant M.
DCA_24DA01065_20250522
22 mai 2025
Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
DCA_24DA01397_20250605
5 juin 2025
Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
DCA_24DA01606_20251211
11 décembre 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public.
DCA_24DA02299_20250828
28 août 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Manon Leuliet, représentant M. C. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
DCA_24DA02476_20260305
5 mars 2026
2ème Chambre
DCA_24NT01913_20260417
17 avril 2026
Il résulte des points 18 et 19 que l’étude paysagère ne présente pas d’insuffisance dans l’analyse des incidences du projet sur les hameaux et sur le manoir Saint-Roch dit N....
4ème chambre
DCA_24PA00531_20250131
31 janvier 2025
Mantz, - les observations de Me Sauvadet, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01445_20240627
27 juin 2024
Par une requête enregistrée le 24 mai 2022 sous le n° 22BX01445 et un mémoire enregistré le 10 octobre 2023, M. et Mme C, représentés par la SCP Cornille, Fouchet, Manetti, demandent à la cour : 1°)
DCA_20PA00405_20220617
17 juin 2022
Mantz, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 juin 2022. Le rapporteur, P. C La présidente, M. B La greffière, O.
DCA_20PA02505_20220930
30 septembre 2022
Mantz, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2022. Le rapporteur, P. B La présidente, M. A La greffière, O.
DCA_20PA02727_20220930
Mantz, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 septembre 2022. Le rapporteur, P. C La présidente, M. B La greffière, O.
DCA_20PA02728_20220930
DCA_20PA03418_20220617
Mantz, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 juin 2022. Le rapporteur, P. B La présidente, M. A La greffière, O.
DCA_23PA02425_20240705
5 juillet 2024
Mantz, premier conseiller, - Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2024. La rapporteure, M. SAINT-MACARY La présidente, S.
DCA_23PA02426_20240315
15 mars 2024
Mantz, premier conseiller, Mme Saint-Macary, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mars 2024. La rapporteure, M. SAINT-MACARY La présidente, M.
6ème Chambre
DCA_23PA04652_20240423
23 avril 2024
Mantz, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2024. Le président-rapporteur, R. d'HAËML'assesseur le plus ancien, D. PAGESLa greffière, E.
DCA_24PA00166_20250117
17 janvier 2025
Mantz, premier conseiller, - Mme Jayer, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 janvier 2025.
DCA_24PA01280_20250618
18 juin 2025
Mantz, premier conseiller, - Mme Larsonnier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juin 2025.
DCA_24PA02676_20251024
24 octobre 2025
Mantz, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 octobre 2025. La rapporteure, S. BRUSTON La présidente, M. DOUMERGUE La greffière, E.
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