2016, avant le début de l'enquête publique qui s'est tenue du 4 novembre au 16 décembre 2016, ne portent que sur des modifications mineures du plan de masse, visant à faire figurer l'implantation de l'escalier

La falaise et ses abords situés en bordure de mer, et aux droits de la parcelle cadastrée H 101, font déjà l'objet de plusieurs aménagements, dont un blockhaus, des escaliers en béton desservant la plage

des plans joints à l'étude d'impact et de ceux du périmètre actuel d'exploitation que d'autres espèces protégées avaient été identifiées, dans le périmètre d'extraction actuel, telle la couleuvre d'esculape

Enfin, il est constant que le projet bénéficie d'une dérogation pour les distances maximales à respecter par rapport à un escalier protégé et si la société requérante soutient que l'ascenseur ne disposerait

Par ailleurs, aux termes du même article : " Les règles d'implantation s'appliquent au corps principal du bâtiment, les encorbellements, saillies de toiture, balcons, terrasse, escaliers extérieurs non

Il ressort des pièces du dossier que le projet en litige, tel que modifié par l'arrêté du 17 juin 2021, prévoit un niveau en R-1 puis un rez-de-chaussée et 4 niveaux en " escalier ", les niveaux R-1 à

révéler une méconnaissance des dispositions citées au point précédent dès lors que l'accès voiture est réalisé sur une autre voie située au Sud-Est du terrain d'assiette, qui n'est pas constituée d'un escalier

au terrain : / Les bâtiments devront s’intégrer au relief sans bouleversement et terrassement inutile : pour les terrains en pente, la construction devra s’adapter au sol par des terrassements en escalier

déclaration préalable, déposé dans le cadre d'une régularisation de travaux entrepris par la pétitionnaire, que les travaux sur lesquels portent l'autorisation en litige consistent en la démolition d'un escalier

experts ont tenu compte d'une fatigabilité, de difficultés attentionnelles modérées, de douleurs dans le pli du coude droit où a été effectuée la thrombolyse, de douleurs du mollet droit à la montée des escaliers

dépressif, tout en faisant part de sa colère en réaction à la proposition de sa direction de reprendre son poste d'aide-soignante " non pas en service mais dans les parties communes ainsi que les escaliers

visibilité depuis la route située au nord, sur un site qui n’est, par ailleurs, pas situé dans une zone de protection de patrimoine architectural, culturel, archéologique ou paysager, un terrassement en escalier

des finitions diverses des dalles en sous face de la rue logistique ou des relevés béton autour des socles des CTA dans les combles au mois de janvier 2010, ou encore de la non-conformité des cages d'escalier

À l'achèvement des travaux de désamiantage des piles d'escaliers 2 et 4, la société MTS a fait procéder, les 17 et 26 juin 2004, par un laboratoire tiers, à des mesures de restitution primaire des lieux

. / Ne sont pas concernés : /* les sous-sol complètement enterrés ; /* les débords de toiture, balcons, escaliers non cloisonnés, pergolas, qui peuvent outrepasser cette distance minimum par une profondeur

Si cette dernière fait valoir que l’entrée du lot n° 4, d’une superficie de 2,93 m2, ne comporte aucune surface habitable dès lors qu’elle abrite seulement un escalier permettant d’accéder à l’étage supérieur

tirée de la méconnaissance de l’OAP thématique « Habitat », dès lors que pour l’ensemble des vingt logements accessibles depuis la cage A, la distance entre le local d’ordures ménagères de la cage d’escalier

doit être mise en place une « alternance station debout-assis avec siège adapté », sans posture accroupie, sans port de charge supérieure à 5 kg, sans « posture en hauteur » et avec l’« utilisation d’escalier

Il ressort de la demande de permis de construire que la surface imperméabilisée qui comprend la maison existante ainsi que ses marches, les escaliers du jardin et la construction projetée est de 309 m²

En revanche, il ressort des photographies versées au dossier que les étais, toujours en place depuis 2016 dans le hall d'entrée, notamment devant l'escalier, ne font pas obstacle à ce que ceux -ci soient