l’étanchéité à la société Tibe ; seule la responsabilité de cette société peut être recherchée ; – sa responsabilité ne peut être retenue pour le désordre résultant de fuites d’eau au niveau de l’escalier

Le projet en litige qui consiste pour l'aménagement de deux logements, en façade est, à l'étage, la suppression d'une ouverture avec déplacement de l'escalier, la diminution d'une ouverture et la création

Contrairement à ce que les intimés soutiennent, le local destiné aux poubelles n'est pas visible de l'extérieur mais se situe derrière l'escalier de l'entresol accessible depuis le rez-de-chaussée.

être aménagé pour être adapté à cet état de santé, alors que le rapport d'expertise a relevé que le logement qu'elle occupait alors avait été aménagé pour son handicap L l'installation d'une rampe d'escalier

En troisième lieu, Mme C... produit des factures d’aménagement de l’accès à l’escalier et d’installation de rampe d’accès pour un montant total de 4 586,33 euros dont il y a lieu de déduire le montant

travaux de rebouchage des saignées et trous réalisés dans les parois en plaque de plâtre de trente-six logements pour 3 270 euros (travaux n° 24), de réalisation d’un garde-corps en béton au pied de l’escalier

la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 4 m, exceptions faites pour : - les sous-sols complètement enterrés ; - les débords de toiture, balcons, escaliers

hauteur maximum, les constructions sur toiture-terrasse qui remplissent les conditions cumulatives suivantes : / - Disposer d’une hauteur d’au maximum 3 mètres pour les pièces de loisirs*, sorties d’escalier

B... a été victime d’une chute d’environ trois mètres de haut alors qu’elle circulait à pied la nuit sur un chemin appartenant à la commune de Contes, et a heurté un escalier en béton.

En deuxième lieu, si M. et Mme A font état d'une facture d'un montant de 42 190 euros hors taxe portant sur la réalisation d'une dalle de béton cirée et d'un escalier en béton et établie le 14 février

Par ailleurs, la création d'un pôle transports en commun accessible directement depuis la surface par des escaliers mécaniques situés à proximité de l'hôtel ainsi que l'installation de deux ascenseurs

ailleurs le jugement n° 1101856 du 2 décembre 2014 a mis à la charge du CHU de Saint-Etienne une somme de 5 048,45 euros au titre de l'aménagement du même logement, notamment pour des travaux concernant l'escalier

hôtel de voyageurs, dénommé le Logis du ..., édifié entre le XVème et le XVIIème siècle, réhabilité au cours des années 1980 sous le statut d’une copropriété et dont les façades, les couvertures, l’escalier

montant d’investissements initiaux s’élevant à 400 000 euros hors taxes ainsi qu’une amélioration de l’accessibilité des personnes à mobilité réduite, comprenant l’installation d’une plateforme monte-escalier

du dossier, notamment du profil en long de la voirie interne débouchant sur la voie publique, du plan des réseaux figurant une surface de remblai et du plan de voirie figurant un fossé " busé ", un escalier

D a procédé à divers aménagements de son logement tels que la réalisation d'une douche à l'italienne, la pose de barres au mur, de rampes d'escalier, d'un cheminement extérieur et d'un plan incliné, et

matériaux employés, essentiellement la brique rouge, et aux ouvertures disposant toutes de cadres et de châssis blancs, le nombre et le positionnement des ouvertures en façade, la présence de cages d'escalier

En particulier, il est prévu d'aménager une estacade et d'implanter les culées du pont en retrait de manière à préserver les berges et à maintenir la continuité écologique que constitue la Loire. 37

Il ressort par ailleurs des plans joints à cette même demande que l'emprise au sol du bâtiment existant est de l'ordre de 74 m2, intégrant l'escalier permettant l'accès à l'étage, tandis que l'emprise

société à responsabilité limitée Immo Avenir Investissements un permis de construire une extension de local commercial, un nouveau local commercial et un logement, valant permis de démolition d'un escalier