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1 452 résultats pour « Bernards »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_22PA01664_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

Toutefois, elle est titulaire d'une attestation de formation spécialisée (AFS) de dermatologie et vénéréologie (Université Claude Bernard- Lyon I), d'une attestation de formation spécialisée approfondie

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02467_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Larsonnier, première conseillère, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03121_20240304

Admin. Appel

4 mars 2024

4 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jayer, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Mme C.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03122_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Maumont, avocat de M. B A.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03122_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Maumont, avocat de M. B A.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03376_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

Ho Si Fat, président-assesseur - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03437_20231120

Admin. Appel

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03746_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - les observations de M. D.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA04001_20240304

Admin. Appel

4 mars 2024

4 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Langagne, pour M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02162_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Un mémoire présenté pour l'Office français de l'immigration et de l'intégration, par Me Bernard, a été enregistré le 14 septembre 2023, postérieurement à la clôture d'instruction.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02507_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Bernard Gros, premier conseiller, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2024. La rapporteure, G. MaubonLa présidente, A.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00209_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

2020, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Meurthe-et-Moselle du 22 janvier 2020, à l'effet de signer, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Blanche Bernard

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA05339_20240425

Admin. Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

A, représenté par la SCP Cabinet Bernard Lagarde, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2015742/2-3 du 20 octobre 2022 du tribunal administratif de Paris ; 2°) de prononcer la décharge des

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA05408_20231229

Admin. Appel

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Devos, avocat de la société Ricoh

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01212_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Par un mémoire, enregistré le 31 mai 2021, les sociétés New Com et Sécab, représentées par Me Bernard, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA00950_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

Ho Si Fat, président assesseur, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Rossignol, représentant la société La Poste. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02678_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

5 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - les observations de Me Bousquet, avocat de la SCI Panda,

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02736_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

Ho Si Fat, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Jouslin de Noray, représentant les consorts L. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA03156_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Ho Si Fat, président-assesseur, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Boussoum, avocate de Mme A, et de Me Guardiola, avocate de l'Assistance publique-Hôpitaux

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA03473_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Ho Si Fat, président-assesseur, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Ralitera, avocate de M. A.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES BERNARDS-PAQUERIAUD

SIREN 353118797Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

11/08/2026

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Modifications diverses

SCI TENNIS DES BERNARDS

SIREN 444127427Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

31/07/2026

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Immatriculations

SAS LES BERNARDS

SIREN 941685711Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

23/06/2026

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Dépôts des comptes

LES BERNARDS

SIREN 789259447Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

15/05/2026

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Dépôts des comptes

LES BERNARDS

SIREN 830287793Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

11/05/2026

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