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Mauny, - les conclusions de Mme Moulin-Zys, rapporteure publique, - et les observations de Me Danzé, substituant Me Encinas, pour la société Auchan Hypermarché, de Me Casano, substituant Me Bozzi,

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02159_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

la société Prior Fermetures pour le remplacement du câble du rideau métallique d'un montant de 2 136 euros et un devis établi le 25 février 2019 par la société Gbpp pour les travaux de réparation du caisson

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01654_20230605

Admin. Appel

5 juin 2023

boîtier de commande et la pompe à chaleur, le mauvais positionnement du thermostat, l'absence de bouche d'évacuation d'air vicié de capacité suffisante, l'absence de bouches de reprises pour alimenter le caisson

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CAA

3ème chambre

DCA_22TL21855_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

Portillon ", " Abri bois de jardin thérapeutique " , " Paya sols salle repos/ Salon " , " Paya sols couloir secteur " , " JD2M SSI Détecteur Incendie ", " Cers -Main Courante Jardin ", Serclim-Remplacement Caisson

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01089_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 24 mai et 12 décembre 2022, 14 mars 2023, 1er avril et 12 juin 2025, la SA SANEF, représentée par la SELARL Carbonnier

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CAA

4ème Chambre

DCA_22VE02706_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

Enfin, la société Etablissements Poulingue demande l’indemnisation au titre d’une commande de fournitures de Kerto Ripa, caissons préfabriqués nécessaires à la construction d’une charpente, passée le 15

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01798_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

H a commis une négligence fautive dès lors que les sangles situées en travers du passage entre les caissons à l'intérieur du container étaient visibles ; en outre, assurer le nettoyage et la sécurité du

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CAA

1ère chambre

DCA_25PA04829_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

par la commune, que les faits ainsi relevés seraient imputables à la société requérante, pas plus que l’assèchement de la rivière, et la présence d’une pelle hydraulique abandonnée ainsi que de deux caissons

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2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03948_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

de Mme Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Montamat, représentant le centre hospitalier de Lannemezan, de Me Eyraud, représentant C, dit H I et Mme D, et celles de Me Boux de Casson

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00546_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

En tout état de cause, la notice descriptive du projet mentionne l'installation de caissons insonorisés et une distance d'éloignement de 300 mètres minimum avec les habitations les plus proches. 14.

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CAA

2ème Chambre

DCA_20NT01856_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

Les eaux pluviales sont traitées par drainage naturel, puisard et caissons (8m3) situés sous le parking voitures ".

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CAA

5ème Chambre

DCA_21PA01288_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

Elle soutient également que diverses immobilisations, enregistrées dans sa comptabilité, sous les libellés " vitrage 114 verres armés embouteillage ", " caisson acoustique cuve climageneral 1 ", " tvx

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CAA

4ème chambre

DCA_22PA01118_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

coffrage complémentaire pour les piles en phase 2 et de 106 900 euros HT au titre de la mobilisation de moyens complémentaires en phase 3 ; - la coactivité avec les travaux d'abaissement du boulevard Cassin

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01661_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Paulian, représentant les consorts H..., de Me Le Chêne, représentant le CHU de Bordeaux, de Me Ravaut, représentant l’ONIAM, et de Me Boux de Casson

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY01529_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

portant sur la conservation du mur de soutènement existant ou sa reconstruction à l'identique et de recommandations quant aux matériaux à utiliser pour les garde-corps et quant à l'intégration des caissons

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6ème chambre

DCA_21VE00545_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

En état de choc septique aggravé, il a été transféré le 30 mars à l'hôpital de Garches pour un traitement par caisson hyperbare, avant de revenir au CHIPS pour une intervention de lavage péritonéal et

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02658_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

La circonstance que les articles 3.1.1.2.1 et 3.1.1.2.4 du CCTP, décrivant les murs et caissons de toiture, ne précisaient pas ce classement, est sans incidence sur les obligations contractuelles de la

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CAA

1ère chambre

DCA_21PA01513_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

traditionnels (tuiles, zinc, ardoises) ou plus récents (bacs acier, tôles d'aluminium anodisé ou laqué) ou de terrasses, la suppression, le regroupement et l'intégration des accessoires à caractère technique (caissons

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CAA

1ère chambre

DCA_21PA01642_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

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CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02429_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

L'intéressé a alors été transféré, le même jour, au centre hospitalier universitaire d'Angers où ont été réalisées deux séances d'oxygénothérapie dans un caisson hyperbare, qui n'ont pas permis d'améliorer

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