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68 résultats pour « Hammami »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01154_20240109

Admin. Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Fayat " se sont vu attribuer respectivement les lots " gros œuvre ", " VRD, espace vert, aménagements extérieurs ", " chauffage, ventilation, traitement de l'air, plomberie, traitement de l'eau, sauna, hammam

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA00375_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - les observations de Me Halimi, représentant la société Milleis Banque

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA01566_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

A ; - les conclusions de Mme Lescaut, rapporteure publique ; - et les observations de Me Halimi, substituant Me Zrari, avocate de la société 3iServ. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01264_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

forme " sèche ", équipé d'une salle de cardio-musculation de 60 m² et d'une salle de cours collectifs de 81 m², et un secteur soins du corps " humide " avec son espace relaxation, comprenant sauna, hammam

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01833_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que la requérante loue ses bâtiments à une société qui, elle-même, met à disposition de sa clientèle des installations de détente telles que sauna, hammam et piscine.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02190_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

de nage, une lagune-pataugeoire de 80 mètres carrés, un bassin ludique de 200 mètres carrés, deux rivières avec toboggan ainsi qu’un espace « bien-être » composé de deux saunas, un caldarium et un hammam

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02157_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

, outre un bassin sportif de 25 mètres de long sur 10 mètres de large communiquant avec un bassin de réception pour toboggan, une pataugeoire de 40 mètres carrés et un espace balnéothérapie (sauna, hammam

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_18DA02394_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

société Buray et fils, le lot n° 4 " faux plafonds " a été confié à la société Isotherma, le lot n° 5 " sols durs scellés " a été confié à la société SNIDARO, le lot n° 11 " traitement eau de mer, sauna, hammam

Source officielle

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