Par des mémoires en défense, enregistré les 24 mars 2023 et 5 avril 2023, et un mémoire non communiqué enregistré le 5 mai 2023, le Groupe Hospitalier du Havre, représenté par la SELARL Houdart et associés

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 24 juin et 2 décembre 2022, le centre hospitalier de Clermont-de-l'Oise, représenté par Me Houdart, demande à

S'agissant de la facture n° 9361 ayant pour client " HOUSSAINE ", si l'EURL GPS 3 Distribution soutient qu'une personne dénommée " Houssaine " a effectué le règlement de cette facture par chèque le 25

Par un mémoire en défense enregistré le 12 décembre 2023, le CHRU de Nantes, représenté par la SELARL Houdart et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme B la somme

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 30 avril 2024, le centre hospitalier de Vichy, représenté par Me Houdart, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 7 mars 2024 en tant

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 juin 2025, le centre hospitalier de Saint-Tropez, représenté par le Cabinet Houdart & Associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000 euros

Par une requête enregistrée le 1er mars 2022 sous le n° 22BX00737, l'EFS, représenté par la SELARL Houdart et Associés, demande à la cour : 1°) d'annuler les articles 2 et 3 du jugement du tribunal administratif

Par deux mémoires en défense enregistrés les 8 juillet 2022 et 10 novembre 2023, pour ces deux requêtes, le centre hospitalier Geneviève-de-Gaulle-Anthonioz, représenté par la SELARL Houdart et Associés

Houdas et Bastianelli, tiennent respectivement des articles 12 et 11 de leurs statuts le pouvoir de les représenter en justice.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 juillet 2023 et le 3 juin 2024, la société Keßler Bau AG, représentée par Me Houssais, demande à la cour : 1°) d’annuler

Par un mémoire en défense enregistré le 28 juillet 2021, le centre hospitalier de l'Ouest Guyanais, représenté par la SELARL Houdart et Associés, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de

Par un mémoire en défense enregistré le 11 janvier 2023, le département de la Haute-Loire, représenté par la SELARL d'avocats Houdart et Associés, agissant par Me Champenois, conclut au rejet de la requête

Lumen Technologies France, à occuper le domaine public fluvial aux fins d'implanter ses infrastructures de télécommunications par trois traversées sous fluvial de la rivière de la Sarre, du canal des Houillères

d'études techniques Betso et la société Socotec construction à lui verser, d'une part, la somme de 644 000 euros au titre du coût des travaux de reprise de l'ouvrage, constitué par la résidence " Les houillères

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 juillet 2024 et le 4 février 2025, les Hôpitaux Paris Est Val-de-Marne, représentés par le cabinet Houdart & Associés, agissant

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 juillet 2024 et le 4 février 2025, les Hôpitaux Paris Est Val-de-Marne, représentés par le cabinet Houdart & Associés, agissant

à moins de 5 kilomètres du bourg, le plus grand angle sans éolienne s’ouvre à 146°, légèrement inférieur à l’espace de respiration « souhaitable » de 160 à 180° et qu’en tenant compte du projet du Houssais

concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) et modifiant et abrogeant certains règlements, la production ou la transformation de houille