CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

67 résultats pour « Jeannine »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01193_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 21 juillet 2022, le centre hospitalier de Gérardmer, représenté par Me Jeandon, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01203_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 21 juillet 2022, le centre hospitalier de Gérardmer, représenté par Me Jeandon, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00623_20250326

Admin. Appel

26 mars 2025

26 mars 2025

rapport de Mme Vanessa Rémy-Néris, première conseillère, - les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Delzanno pour la société Teractem et de Me Jeannel

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02843_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

- et les observations de Me Maginot, représentant l'association Sepanso Dordogne et l'association de défense de la vallée de la Dordogne - Saint-Vincent-de-Cosse - Beynac - Fayrac - Vézac, de Me Jeannel

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20PA03994_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

A pour le ministre de la transition écologique, - les observations de Me Jeannel, avocat de la commune de Mitry-Mory, - les observations de Me Lordonnois, avocat de la Société gestionnaire d'infrastructures

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02843_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

- et les observations de Me Maginot, représentant l'association Sepanso Dordogne et l'association de défense de la vallée de la Dordogne - Saint-Vincent-de-Cosse - Beynac - Fayrac - Vézac, de Me Jeannel

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03522_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Enfin, le collectif soutient que la localisation du projet de ZAC Coteaux du Var à Saint-Jeannet est entachée d'erreur manifeste d'appréciation au motif que le projet serait situé sur des parcelles soumises

Source officielle

Page 4 sur 4

← Précédent

Annonces BODACC7 762 résultats

Journal officiel
Créations

MAYER, Sylvie, Raymonde, Jeannine

SIREN 944314483Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

06/09/2026

Voir →

Créations

COFFINIERES, Emmanuelle, Jeannine, Claire, COFFINIERES-PULERI

SIREN 109089524Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

06/09/2026

Voir →

Radiations

COSTENTIN, Nathalie, Jeannine, Bernadette, COSTENTIN

SIREN 108428905Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

06/09/2026

Voir →

Modifications diverses

POULAIN, Florence, Pascaline, Jeannine, POULAIN

SIREN 753673649Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

04/09/2026

Voir →

Modifications diverses

KARL, Jeannine, Karine, BRAUER

SIREN 439767435Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

04/09/2026

Voir →