Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02034_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
que les actes facturés, hors nomenclature, correspondent au code A015 qui a trait aux niveaux de coupe faits en 1ère intention, au code A018 qui a trait à une coloration spéciale supplémentaire par lame
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02035_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
que les actes facturés, hors nomenclature, correspondent au code A015 qui a trait aux niveaux de coupe faits en 1ère intention, au code A018 qui a trait à une coloration spéciale supplémentaire par lame
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02036_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
que les actes facturés, hors nomenclature, correspondent au code A015 qui a trait aux niveaux de coupe faits en 1ère intention, au code A018 qui a trait à une coloration spéciale supplémentaire par lame
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02037_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
que les actes facturés, hors nomenclature, correspondent au code A015 qui a trait aux niveaux de coupe faits en 1ère intention, au code A018 qui a trait à une coloration spéciale supplémentaire par lame
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02038_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
que les actes facturés, hors nomenclature, correspondent au code A015 qui a trait aux niveaux de coupe faits en 1ère intention, au code A018 qui a trait à une coloration spéciale supplémentaire par lame
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02039_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
ne devaient donc pas être mis à sa charge, il résulte de l'instruction que les actes facturés, hors nomenclature, correspondent au code A018 qui a trait à une coloration spéciale supplémentaire par lame
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02040_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
ne devaient donc pas être mis à sa charge, il résulte de l'instruction que les actes facturés, hors nomenclature, correspondent au code A018 qui a trait à une coloration spéciale supplémentaire par lame
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02435_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
F, représenté par la SELARL Carbonnier, Lamaze Rasle et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 8 juin 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2021 du maire de la commune de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00658_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Laroxyl et Versatis, un traitement par Peristeen et auto-sondages (sonde lnfyna Chic Ref 7012 ch 7zl), un traitement par Ditropan, un appareillage avec attelle de fonction (attelle à mat interne et lame
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02030_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par ailleurs, si le service départemental avait également relevé que les lames orientables de la terrasse devaient être en position verticale afin d’assurer la ventilation de l’espace, il a néanmoins écarté
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00423_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
A B, à la ministre de la culture, à la communauté d'agglomération Grand Montauban, aux sociétés Interparking France, Laba Architecture, Demathieu Bard Construction, Nge Fondations, Tpf-Ingenierie, Socotec
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01007_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
dans des factures mensuelles globales établies les 31 octobre et 31 décembre 2011 au nom de la SARL Da C, qui les a comptabilisées et payées, sous des libellés falsifiés, des matériaux, à savoir des lames
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01530_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
vie professionnelle, notamment sa formation en artisanat, sa qualification en énergie solaire et son travail au sein de la société LPSA du 20 mars 2023 au 4 janvier 2024, au sein de la société Fine Lame
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00820_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 31 mars 2022, 5 juillet 2022 et 26 septembre 2022, la SANEF, représentée par Me Carbonnier de la SELARL Carbonnier Lamaze Rasle
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02041_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
que les actes facturés, hors nomenclature, correspondent au code A015 qui a trait aux niveaux de coupe faits en 1ère intention, au code A018 qui a trait à une coloration spéciale supplémentaire par lame
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02042_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
que les actes facturés, hors nomenclature, correspondent au code A015 qui a trait aux niveaux de coupe faits en 1ère intention, au code A018 qui a trait à une coloration spéciale supplémentaire par lame
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02043_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
ne devaient donc pas être mis à sa charge, il résulte de l'instruction que les actes facturés, hors nomenclature, correspondent au code A018 qui a trait à une coloration spéciale supplémentaire par lame
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02044_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
que les actes facturés, hors nomenclature, correspondent au code A015 qui a trait aux niveaux de coupe faits en 1ère intention, au code A018 qui a trait à une coloration spéciale supplémentaire par lame
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02045_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
que les actes facturés, hors nomenclature, correspondent au code A015 qui a trait aux niveaux de coupe faits en 1ère intention, au code A018 qui a trait à une coloration spéciale supplémentaire par lame
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA02046_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
que les actes facturés, hors nomenclature, correspondent au code A015 qui a trait aux niveaux de coupe faits en 1ère intention, au code A018 qui a trait à une coloration spéciale supplémentaire par lame
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