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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01459_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
de sorte que sa requête, enregistrée devant le tribunal le 24 octobre 2020, n'était pas tardive ; elle sollicite le renvoi de l'affaire devant le tribunal ; - ne pouvant être exposée à un champ magnétique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03161_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
entachée d'une erreur d'appréciation en ce que les expertises relatives à son état de santé sont contradictoire et incomplètes ; - en ne prenant aucune mesure pour mesurer son exposition aux ondes magnétiques
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA06003_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
si la requérante soutient ne pas pouvoir bénéficier d’un traitement médical approprié à sa pathologie au Maroc dès lors que le nombre d’équipements d’imagerie tel que les imageries par résonnance magnétiques
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00255_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Le neurologue qui l'a pris en charge a néanmoins pris soin de prescrire une imagerie cérébrale par résonance magnétique et un électro-encéphalogramme.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03850_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
R. 431-10 du code de l'urbanisme ; - l'étude d'impact n'aborde pas les questions du phénomène d'éblouissement, des nuisances sonores émises par les onduleurs et de la diffusion d'ondes électro-magnétiques
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00094_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Les premiers juges ont exposé de manière précise, aux points 9 et 10 du jugement, les raisons pour lesquelles, selon eux, les pièces du dossier suffisaient à écarter le moyen tiré de l'erreur d'appréciation
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03709_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
tri-compartimentale prédominant en fémoro-tibial interne de façon bilatérale, mais également fémoro-tibiale externe gauche. " et souligne " qu'il a également bénéficié d'une imagerie par résonance magnétique
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA03251_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
Il ressort en effet des pièces du dossier que la pathologie de l'enfant de la requérante a été traitée de manière satisfaisante par l'opération mentionnée, seul un suivi annuel dans un service orthopédique
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA02119_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bories, - et les observations de Me Mariette, substituant Me Père, représentant M. B....
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02208_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Si le requérant fait également valoir ses problèmes de santé et notamment une suspicion de lésion des ligaments croisés nécessitant un examen par imagerie à résonance magnétique et également un examen
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02843_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
A, représenté par Me Mariette, avocate, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler ces arrêtés et
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01367_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
relatives à sa situation ; - la décision contestée du préfet est insuffisamment motivée ; - elle est arrivée en 2019 en France accompagnée de son époux après avoir reçu des menaces de la part de mafieux
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA04808_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Elle soutient que : - le tribunal a commis une erreur d’appréciation dès lors que, d’une part, si l’examen d’imagerie par résonance magnétique (IRM) du 9 avril 2019 et l’arthroscanner du 15 décembre
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX04208_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
B... et la SCEA Château Bourgneuf B..., représentés par Me Magret et Me Ciliento, concluent au rejet de la requête et demandent qu’une somme de 15 000 euros soit mise à la charge de la SARL Groupe Clinet
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00828_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Maman " alors qu'il résulte de ce même procès-verbal que les magnets et cartons publicitaires ont été, selon l'expression de cette autorité " collectés par des agents de nos services ".
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT02328_20220329
29 mars 2022
29 mars 2022
Il ressort au contraire des pièces du dossier qu'il est domicilié au sein d'un hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile au Mans - CAO Tarmac - 21 rue de la Mariette, domicile que le préfet était fondé
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA02695_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Le 16 novembre, une imagerie par résonance magnétique (IRM) avec produit de contraste a alors été initiée mais n'a pu être menée à son terme du fait de l'apparition d'un œdème des lèvres et des paupières
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01403_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Dans son rapport, l'expert, se fondant notamment sur le compte rendu de l'imagerie par résonnance magnétique (IRM) du 30 novembre 2018, considère que Mme E souffre d'une tendinite simple avec une arthrose
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02301_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
A..., représenté par Me Mariette, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet d’Eure-et-Loir de lui délivrer un titre de séjour dans
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00768_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Par des mémoires enregistrés les 13 mai 2022, 15 décembre 2022 et 19 janvier 2023, la SA Stade de Reims et l'association Stade de Reims, représentées par Me Delattre et Me Mariette, concluent, à titre
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