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346 résultats pour « Mattel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01910_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

ressort également qu'en limite supérieure de la propriété, des affleurements constitués par des galets hétérogéniques et de dimension centimétrique et pluri centimétrique, liaisonnés entre eux par une matrice

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

STYLE ET MATIERE MATTEL STEPHANE

SIREN 918820598Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

30/06/2026

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Dépôts des comptes

TY MATTELOD

SIREN 492600812Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

19/06/2026

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Dépôts des comptes

Société MATTELIX

SIREN 491543823Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

18/06/2026

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Dépôts des comptes

MATTELO

SIREN 795238435Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

16/06/2026

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Créations

Mattelin, Paul Thierry

SIREN 105467450Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

11/06/2026

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CAA

1ère Chambre

DCA_25VE00308_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 mai 2025, la SAS Société d’Investissement Multimarques, représentée par Me Espasa-Mattei, conclut au rejet de la requête du ministre et à ce que la somme de 5

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA03260_20240124

Admin. Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 juillet 2022 et 12 juin 2023, la société Free, représentée par Me Sarah Espasa-Mattei, demande à la Cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25LY00494_20250602

Admin. Appel

2 juin 2025

2 juin 2025

C et Mme D, représentés par Me Martel, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et cet arrêté ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Bayet et de la société Les Maraîchers du Val de Sioule

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01724_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), l'association pour la protection des animaux sauvages et du patrimoine naturel (ASPAS), l'association des mateurs

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02065_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

Il allègue à cet égard avoir été détenu dans une cellule collective de 9 m² avec un matelas au sol, sans intimité y compris lors de l'utilisation des sanitaires, sans mobilier pour le rangement de ses

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03632_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

E J, Mme C J, veuve F, Mme G J et Mme I J, représentés par Me Martel, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 octobre 2022 ; 2°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE02821_20221212

Admin. Appel

12 décembre 2022

12 décembre 2022

base de l'acte de naissance contesté, qui lui est postérieur, ainsi que, en appel, la copie intégrale de son acte de naissance dressé le 17 mars 2021 par le service de l'état civil de la commune de Matete

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT02356_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

A..., représenté par Me Matel, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 4 juin 2024 ; 2°) d’annuler la décision du 8 septembre 2021 par laquelle le ministre

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT01913_20220909

Admin. Appel

9 septembre 2022

9 septembre 2022

D C, représenté par Me Matel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 13 juin 2022 ; 2°) d'annuler la décision implicite de la commission de recours contre

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01452_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

l'article 717-2 du code de procédure pénale ; - il a été contraint de partager sa cellule, destinée aux personnes à mobilité réduite, avec deux autres codétenus fumeurs ; cette cellule comportait un matelas

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02455_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2022, Mme A, représenté par Me Martel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01160_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

d'état-civil de Matete le 23 avril 2021 en transcription de ce jugement.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE02003_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

C était affilié au régime de sécurité sociale suisse de mars 2010 à mai 2013 et qu'il a perçu de manière prépondérante des salaires de la société suisse Mateor AG soumis aux cotisations sociales suisses

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00242_20241115

Admin. Appel

15 novembre 2024

15 novembre 2024

licenciements était, à côté des charges de famille, de l'ancienneté et d'un éventuel handicap, constitué par les qualités professionnelles, exprimées en nombre de points, appréciées sur la base de matrices

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00243_20241115

Admin. Appel

15 novembre 2024

15 novembre 2024

licenciements était, à côté des charges de famille, de l'ancienneté et d'un éventuel handicap, constitué par les qualités professionnelles, exprimées en nombre de points, appréciées sur la base de matrices

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL20577_20220711

Admin. Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

alléguée de ventilation aurait eu des effets qui même cumulés avec la superficie disponible réduite, les conditions de séparation des toilettes et le fait d'avoir dû durant une période dormir sur un matelas

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02277_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que l’enfant Mattéo, né le 26 mai 2015 à Reims, a été reconnu de manière anticipée par M. E...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23PA02484_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 juin 2023, la société Euro Disney Associés, représentée par Me Espasa-Mattei, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23PA02486_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 juin 2023, la société EDL Hotels, représentée par Me Espasa-Mattei, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

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