Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Gerard représentant la société Mad Films Mens Insana.

Olivier Massin, président rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Sabatté représentant le centre hospitalier universitaire de Toulouse.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Delphine Teuly-Desportes, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations

Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Del hine Teuly-Des ortes, résidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, ra orteure ublique, - et les observations

Olivier Massin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Bensetti, représentant Me Aguilé Santodomingo de la SELARL MJSA agissant

Olivier Massin, Président, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me René substituant Me Thalamas pour le centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florence Rey-Gabriac, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Michel-Techer

Olivier Massin, Président, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Aveline pour le centre hospitalier de Figeac.

Par un mémoire en intervention volontaire, enregistré le 26 octobre 2021, le syndicat Action et Démocratie, représenté par la SELARL Olivier Trilles Victor Font, agissant par Me Font, demande que son intervention

Olivier Massin, président rapporteur, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Ruda représentant le centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze.

Olivier Massin, Président, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me René substituant Me Thamalas pour le centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet

Olivier Massin, Président, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me René substituant Me Thalamas pour le centre hospitalier intercommunal de Castres-Mazamet

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

Olivier Massin, président, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Thalamas pour le centre hospitalier de Revel.

Michel N... et Claude O... ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’arrêté du 1er mars 2021 par lequel le maire de Saint-Pargoire a délivré à M. K...

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Delphine Teuly-Desportes, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Delphine Teuly-Desportes, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. 1. M.