Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_21PA06565_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
C est également gérant et sur l'ordinateur de laquelle la comptabilité du salon Carla était gérée jusqu'en septembre 2014, le service a constaté que la société requérante avait utilisé pendant toute la
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00010_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
A devait être installé dans son bureau le jour même et qu'un ordinateur lui serait attribué au plus vite.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03869_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
et de la souris ne génère pas de ténosynovite de De Quervain ", ainsi que de l'expertise rédigée le 16 juillet 2018 par le docteur D, rhumatologue, qui retient également que le travail sur ordinateur
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02203_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
A se bornent à soutenir qu'aucun affluent de l'Orvin n'est mentionné sur la carte de Cassini ou sur une carte d'Etat major, ni n'est apparu au cours du XIXème siècle à la faveur d'une crue et que le chenal
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX01199_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
formation » précise que « La formation est délivrée à distance sur la plateforme de formation à distance de l’organisme de formation accessible de n’importe quel lieu, ou tiers-lieu, à partir d’un ordinateur
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA04961_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Par un jugement avant dire-droit du 15 février 2022, le tribunal a notamment ordonné une expertise médicale afin d'évaluer si la prise en charge de M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01871_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
de même de la modification à plusieurs reprises de la configuration et de la répartition des espaces de travail, et de la circonstance que son supérieur lui a demandé les codes d'accès à l'unique ordinateur
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00726_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
d'une journée pour justifier de ses déplacements avant son départ et l'administration fait valoir, sans être contredite, qu'il a pu accéder, ultérieurement, à sa messagerie et à son agenda par son ordinateur
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01169_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
A invoque pour la période 2020-2021 les difficultés liées à la crise sanitaire causée par la pandémie de Covid-19 pénalisant le travail à distance des étudiants dépourvus d'un ordinateur portable, il se
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT02417_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Elle soutient que : - à défaut pour le vérificateur d'avoir attendu qu'elle reconstitue sa comptabilité, qui était tenue à l'aide d'un ordinateur qui venait d'être volé, avant de procéder au contrôle
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02299_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
A à son domicile avec son ordinateur portable.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01898_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
immobilier dont la société BNP Paribas est locataire, la moitié environ de la somme réclamée correspondant à des frais de gardiennage évalués à 75 307,84 euros et, les frais matériels, au remplacement de l'ordinateur
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00475_20230221
21 février 2023
21 février 2023
ce qui concerne les matières spéciales à l'administration de la Confession d'Augsbourg ; - le règlement général de l'Eglise protestante de la Confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine sur l'ordination
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00338_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
A d'avoir exercé une activité d'agent de sécurité de mai à septembre 2014 auprès de la société SWAT en se prévalant d'une attestation Pôle emploi retrouvée dans l'ordinateur de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00629_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
autre part, d’enjoindre à la commune de Toulouse et à Toulouse métropole à lui verser la somme de 6 683,48 euros à parfaire, et, enfin, d’enjoindre à ces collectivités de mettre à sa disposition un ordinateur
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05429_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
II- Par une requête n° 22PA03878 enregistrée le 24 août 2023, la société Aldaviro Euroexpress SRL, représentée par Me Sultan, avocat, demande à la Cour d'ordonner, sur le fondement des dispositions de
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02709_20230203
3 février 2023
3 février 2023
santé et des frais d'équipement informatique alors qu'ils ne perçoivent aucune aide à ce titre ; l'enfant a besoin d'un fauteuil électrique équipé et d'un tricycle ; elle a également besoin d'un ordinateur
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00429_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 11 septembre et 16 octobre 2025, l’EPIDE, représenté par Me Ortin, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03195_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ensuite, une porte intermédiaire à double vantaux a été fracturée et plusieurs motocyclettes neuves et d'occasion ainsi que des équipements, un ordinateur et un téléphone mobile ont été dérobés.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03132_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
ailleurs, si une visite domiciliaire a notamment mis en évidence des recherches sur internet relatives au Jihad ou aux armes à feu, aucun document en lien avec l'islamisme n'a été retrouvé sur son ordinateur
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