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66 résultats pour « Outou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_22TL22326_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

nouveaux outils de diagnostics de l'autisme, l'ouverture de dix-sept services de pédopsychiatrie, d'un centre national pour enfants autistes à Oran ainsi que d'une école pour enfants autistes à Tizi-Ouzou

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02910_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ces trois documents mentionnent qu'elle est née le 21 juin 2002, à Conakry, sous le patronyme de Oumou D B. 12.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA03654_20240301

Admin. Appel

1 mars 2024

1 mars 2024

C soutient que sa résidence familiale se trouve à Tizi-Ouzou en Algérie où habiterait sa famille. Il résulte toutefois de l'instruction que M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01626_20220601

Admin. Appel

1 juin 2022

1 juin 2022

Le 1er juillet 2019, son épouse alléguée, Mme F E, ainsi que leurs trois enfants allégués, les jeunes P B E, née en 2011, Thierno Amadou E, né en 2013, et Oumou E, née en 2015, ont sollicité la délivrance

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02636_20250331

Admin. Appel

31 mars 2025

31 mars 2025

B, de nationalité algérienne, né en juin 2004 à Tizi Ouzou (Algérie), déclare être entré en France le 10 décembre 2017 sous-couvert d'un visa C Schengen délivré par les autorités espagnoles, valable du

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA06264_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Brie Boisée ainsi que les 338 pétitions contre le projet déposées par les maires des communes de Presles-en-Brie, Neufmoutiers-en-Brie et Ouzouer-le-Voulgis

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SYLLA, Outouma

SIREN 928170901Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

08/09/2026

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Radiations

OUTOUJANE, Bellal, OUTOUJANE

SIREN 893751917Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

07/07/2026

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Radiations

Outou, Christelle

SIREN 914685722Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

26/06/2026

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Radiations

OUTOUIA, Rachid

SIREN 878202548Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

17/04/2026

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Créations

Outou, Carine, Danouschka

SIREN 989750781Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

14/04/2026

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