Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01672_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
faisant donc pas l’objet d’une dérogation par l’autorisation environnementale attaquée qui soit compatible avec l’article 9 de l’arrêté, soit la corneille noire, le merle noir, le pigeon biset, le pigeon ramier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00605_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Il a obtenu un CAP « électricien » en juin 2020 puis a bénéficié d’un contrat de professionnalisation entre octobre 2021 et juillet 2022, au sein de la société Groupe Rami Rénovations, puis a exercé des
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00447_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 17 juin 2024, la société Europe 1 Télécompagnie, représentée par la société d'avocats Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02394_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
récapitulatif enregistrés les 30 mai 2024, 2 mai 2025 et 15 mai 2025, le conseil départemental de la Ville de Paris de l’Ordre des médecins, représenté par la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelievre, Rameix
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01531_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
C... et la société CFPC-GH, représentés par la société d’avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix demandent à la cour, dans le dernier état de leurs
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02761_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 13 novembre 2023, la société Lagardère Active Broadcast, représentée par la société d'avocats Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix, conclut au rejet de la requête et à
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02790_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 13 novembre 2023, la société RFM entreprises, représentée par la société Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix, conclut au rejet de la requête et à ce que le
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02799_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 13 novembre 2023, la société RFM entreprises, représentée par la société Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix, conclut au rejet de la requête et à ce que la
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03731_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 24 avril 2024, la Fédération française de football, représentée par la SCP Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix, conclut au rejet de la requête et à ce que la
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00312_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 14 août 2023, la chambre de métiers et de l’artisanat de région du Grand Est, représentée par la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre, Rameix, conclut au rejet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04565_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
, la Fauvette des jardins, la Grive musicienne, le Grosbec casse-noyaux, la Huppe fasciée, l'Hypolaïs polyglotte, la Linotte mélodieuse, le Loriot d'Europe, le Merle noir, le Pic épeiche, le Pigeon ramier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00899_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
S’il est vrai qu’en conclusion, elle a insisté sur le fait que les populations les plus nombreuses relevaient d’espèces sans enjeu particulièrement fort, tels le Pigeon ramier et la Grive litorne, elle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04588_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
, la Fauvette des jardins, la Grive musicienne, le Grosbec casse-noyaux, la Huppe fasciée, l'Hypolaïs polyglotte, la Linotte mélodieuse, le Loriot d'Europe, le Merle noir, le Pic épeiche, le Pigeon ramier
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02656_20250213
13 février 2025
13 février 2025
l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune, la Linotte Mélodieuse, le Pic Noir, le Busard des Roseaux, la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02657_20250213
13 février 2025
13 février 2025
l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune, la Linotte Mélodieuse, le Pic Noir, le Busard des Roseaux, la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02658_20250213
13 février 2025
13 février 2025
l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune, la Linotte Mélodieuse, le Pic Noir, le Busard des Roseaux, la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02659_20250213
13 février 2025
13 février 2025
l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune, la Linotte Mélodieuse, le Pic Noir, le Busard des Roseaux, la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02661_20250213
13 février 2025
13 février 2025
l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune, la Linotte Mélodieuse, le Pic Noir, le Busard des Roseaux, la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02660_20250213
13 février 2025
13 février 2025
l'Alouette Lulu, la Pie-Grièche Ecorcheur, le Bruant Jaune, la Linotte Mélodieuse, le Pic Noir, le Busard des Roseaux, la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03365_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
En toute hypothèse, si, lors du suivi de la migration prénuptiale en 2025, 1 851 individus représentant 31 espèces au cours d’une session ont été identifiés, dont 1 480 Pigeons ramiers, les prospections
Source officiellePage 4 sur 5