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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00746_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La société Crystal, titulaire du lot " plomberie -chauffage - traitement de l'eau " est intervenue sur les goulottes et les siphons des plages ainsi que sur le radier.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00821_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Si l'expert considère que l'état général des douches est " relativement moyen ", et relève l'existence de siphons de sol sales et en mauvais état, le nettoyage des lieux collectifs incombe, en vertu de
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01650_20230207
7 février 2023
7 février 2023
embranchement spécifique ni de regard de visite ainsi que des débordements non étanches entre canalisations avec décalage de niveaux entre fils d'eau provenant des décantations, des contre-pentes voire des siphons
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03225_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
- et les observations de Me Humbert-Simeone, substituant Me Hequet, représentant M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03054_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
SNCF Réseau pour la mise en transparence du remblai ferroviaire, ainsi qu’une demande de l’association syndicale constituée d’office de dessèchement des Marais d’Arles (ADMA) pour la création d’un siphon
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02551_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
L'expert a uniquement constaté des infiltrations et des taches au niveau du siphon dalle haute.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00728_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
autre part, de cesser immédiatement d’exploiter ces installations hydroélectriques, de fermer les prises d’eau réalisées sur le canal et de procéder à l’ouverture complète des vannes de décharge et des siphons
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02159_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
En outre, il ressort du permis de construire modificatif du 14 mars 2024 que les locaux destinés au stockage des ordures ménagères seront équipés d'un point d'eau, avec vidoir et siphon.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00394_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
hors taxes, la facture F 16-19 en tant qu'elle concerne le prolongement du caniveau pour 2 600 euros hors taxes et la facture 09-13 en ce qui concerne le caniveau à grille, le caniveau inox et les siphons
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA01408_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
financière du pétitionnaire, la compatibilité avec les réseaux existants doit être établie avec la direction de l'assainissement ; / - Les grilles captant des eaux de voirie devront être décantées et siphonnées
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03629_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
L'intéressé a toutefois déjà exposé, en septembre 2020, des frais d'aménagement de sa salle de bains afin de créer une douche à siphon de sol, mettre des barres d'appui et installer des toilettes surélevées
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03448_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Il a aussi été constaté que de l'eau stagnante liée à une pente insuffisante pour permettre l'évacuation des eaux de nettoyage vers les siphons rendait le nettoyage difficile, que la peinture s'écaillait
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02863_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
cratères, rayures, piqûres, développement de rouille " visibles tant sur le matériel en inox neuf que sur les bas de porte, pieds des huisseries, vannes, clapets anti-retour des alimentations d'eau et siphons
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03131_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Frugier consistent en des traces de colle grise, de colle néoprène marron et de rouille sur les sols carrelés et en l'oxydation des éléments en acier composant le mobilier et le matériel de cuisine, les siphons
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03163_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Frugier consistent en des traces de colle grise, de colle néoprène marron et de rouille sur les sols carrelés et en l'oxydation des éléments en acier composant le mobilier et le matériel de cuisine, les siphons
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03264_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Il est vrai que les réseaux enterrés ont dû être modifiés à la suite du réagencement des salles d'eau et que ce réagencement est la résultante d'une demande de la société, les siphons de douche devant
Source officielle4ème chambre
DCA_18PA20476_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Enfin, les ordres de service n° 744/02.1a/158 (reprise d'infiltrations) n° 924/02.1a/186 (linteaux des portes) et 1070/02-1a/202 (sciage du voile, siphon sol, muret) peuvent être valorisés aux montants
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03052_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
SNCF Réseau pour la mise en transparence du remblai ferroviaire, ainsi qu’une demande de l’association syndicale constituée d’office de dessèchement des Marais d’Arles (ADMA) pour la création d’un siphon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03055_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
SNCF Réseau pour la mise en transparence du remblai ferroviaire, ainsi qu’une demande de l’association syndicale constituée d’office de dessèchement des Marais d’Arles (ADMA) pour la création d’un siphon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03053_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
de SNCF Réseau pour la mise en transparence du remblai ferroviaire, A... qu’une demande de l’association syndicale constituée d’office de dessèchement des Marais d’Arles (ADMA) pour la création d’un siphon
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