Dans la nuit du 27 au 28 septembre 2013, alors qu'il était d'astreinte administrative, averti de la présence d'une odeur de soufre dans les locaux, il s'est déplacé au centre de supervision urbaine et

et installations à usage commercial, artisanal ou d'entrepôt dans la mesure où il n'en résulte pas pour le voisinage des dangers ou nuisances occasionnés par le bruit, la poussière, les émanations d'odeurs

Ils sont aménagés de manière à ne dégager aucune odeur. Ils sont équipés de chasse d'eau et pourvus de papier hygiénique. ".

C détenait dans sa cellule cinquante et un flacons de gel antibactérien, neuf flacons de liquide jaune avec une odeur camphrée, un paquet de lingettes déodorantes, six paquets de lingettes antiseptiques

mémoire en défense, enregistrés le 10 septembre 2021, et un second mémoire enregistré le 13 mars 2022, la commune de Saint-Tropez, représentée par Me Capiaux puis par Me Bernard-Chatelot et par Me Antoine

En troisième lieu, le classement, par le PLUI approuvé par la délibération du 27 février 2020, du lieu-dit " Le Bec d'Andaine " sur le territoire de la commune de Genêts, dédié au stationnement des véhicules

communes du Bocage d'Athis, une partie des communes de la communauté de communes du Pays de Briouze ainsi que la commune nouvelle de La Ferté-Macé et les communes de Lonlay le Tesson et des Monts d'Andaine

médicamenteuse dont ils n’ont pas été informés ; le choc émotionnel d’apprendre le décès prématuré de leur mari et père sera indemnisé à hauteur de 35 000 euros pour chacun d’eux ; le choc émotionnel et d’angoisse

Antoine Rives, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025.

Antoine Rives, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024.

B, représenté par Me Antoine Berthe, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 février 2022 du préfet du Nord en tant qu'il lui refuse la délivrance d'un titre

En revanche, les certificats des médecins de l'hôpital Antoine Béclère font état des opérations précitées, qui ont été réalisées avec succès et établissent l'évolution favorable de l'état de santé de Mme

Antoine Durup de Baleine, président de chambre, - M. Axel Barlerin, premier conseiller, - Mme Nolwenn Peton, première conseillère.

Antoine Rives, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025.

entaché d'erreurs de fait, le 73 Grande Rue n'étant qu'en partie dévolue à un usage d'hôtellerie, le 29 Grande Rue n'étant plus exploitée par un hôtel depuis 2016, et les tènements immobiliers du 4 rue Antoine

La société D était propriétaire d'un ensemble immobilier situé au 168 avenue Antoine Becquerel à La Garde dans le Var, qu'elle louait à la société F (ATP) depuis le 1er août 2007 en vertu d'un bail commercial

Antoine Rives, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025.

Antoine Rives, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025.

compte-rendus de consultation rédigés le 1er décembre 2020 et le 17 février 2021 par un neuropédiatre du centre diagnostique des troubles du langage et des apprentissages de la clinique pédiatrique Saint-Antoine

compte-rendus de consultation rédigés le 1er décembre 2020 et le 17 février 2021 par un neuropédiatre du centre diagnostique des troubles du langage et des apprentissages de la clinique pédiatrique Saint-Antoine