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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24VE01656_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
hauteur maximum, les constructions sur toiture-terrasse qui remplissent les conditions cumulatives suivantes : / - Disposer d’une hauteur d’au maximum 3 mètres pour les pièces de loisirs*, sorties d’escalier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01139_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
B... a été victime d’une chute d’environ trois mètres de haut alors qu’elle circulait à pied la nuit sur un chemin appartenant à la commune de Contes, et a heurté un escalier en béton.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01579_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
En deuxième lieu, si M. et Mme A font état d'une facture d'un montant de 42 190 euros hors taxe portant sur la réalisation d'une dalle de béton cirée et d'un escalier en béton et établie le 14 février
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03960_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Par ailleurs, la création d'un pôle transports en commun accessible directement depuis la surface par des escaliers mécaniques situés à proximité de l'hôtel ainsi que l'installation de deux ascenseurs
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00086_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Cannes se prévaut d'une opération de vingt-sept logements dont dix logements locatifs sociaux sur des parcelles situées 85-91 avenue de Grasse en centre-ville qui seront livrés en 2019 sur " l'ilôt Escarras
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02698_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
ailleurs le jugement n° 1101856 du 2 décembre 2014 a mis à la charge du CHU de Saint-Etienne une somme de 5 048,45 euros au titre de l'aménagement du même logement, notamment pour des travaux concernant l'escalier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00465_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Toutefois, la seule différence de 30 m² entre la surface de plancher et l’emprise au sol de la construction principale, alors que l’emprise de l’escalier extérieur et l’épaisseur des murs de la construction
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00326_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
hôtel de voyageurs, dénommé le Logis du ..., édifié entre le XVème et le XVIIème siècle, réhabilité au cours des années 1980 sous le statut d’une copropriété et dont les façades, les couvertures, l’escalier
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03053_20260209
9 février 2026
9 février 2026
montant d’investissements initiaux s’élevant à 400 000 euros hors taxes ainsi qu’une amélioration de l’accessibilité des personnes à mobilité réduite, comprenant l’installation d’une plateforme monte-escalier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01893_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
du dossier, notamment du profil en long de la voirie interne débouchant sur la voie publique, du plan des réseaux figurant une surface de remblai et du plan de voirie figurant un fossé " busé ", un escalier
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01707_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
D a procédé à divers aménagements de son logement tels que la réalisation d'une douche à l'italienne, la pose de barres au mur, de rampes d'escalier, d'un cheminement extérieur et d'un plan incliné, et
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00620_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
matériaux employés, essentiellement la brique rouge, et aux ouvertures disposant toutes de cadres et de châssis blancs, le nombre et le positionnement des ouvertures en façade, la présence de cages d'escalier
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL01677_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Il ressort par ailleurs des plans joints à cette même demande que l'emprise au sol du bâtiment existant est de l'ordre de 74 m2, intégrant l'escalier permettant l'accès à l'étage, tandis que l'emprise
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00404_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
société à responsabilité limitée Immo Avenir Investissements un permis de construire une extension de local commercial, un nouveau local commercial et un logement, valant permis de démolition d'un escalier
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02080_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A... consistent en des fissures évolutives situées sur le mur pignon donnant sur la rue, au coin entre le mur pignon et le mur de façade, et dans l’escalier ainsi que dans la salle de bain situé au 1er
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22048_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
une zone 3 : Esplanade piétonnière bordée de 2 voies de 2 400 m² environ, se développant sur une longueur de 60 m et une largeur moyenne de 22 m pour les dallages centraux, une zone 4 : Ascenseur et escalier
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00002_20260227
27 février 2026
27 février 2026
soit 2 518,72 m² (casino et bureaux administratifs) au rez-de-chaussée - rez-inférieur, 146,86 m² (cuisine-dépôts) au premier sous-sol, 91,64 m² (dépôt) au 5ème sous-sol et 40 m² (accès casino dont escalier
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01023_20260227
27 février 2026
27 février 2026
soit 2 518,72 m² (casino et bureaux administratifs) au rez-de-chaussée – rez-inférieur, 146,86 m² (cuisine-dépôts) au premier sous-sol, 91,64 m² (dépôt) au 5ème sous-sol et 40 m² (accès casino dont escalier
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03708_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Le 20 octobre 2009, victime d'une chute dans les escaliers à son domicile, M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02140_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Des précisions quant au mur longeant l'escalier extérieur en limite de propriété sont aussi apportées.
Source officiellePage 40 sur 43