CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02101_20260203
3 février 2026
. / A moins d’impossibilité absolue, la reconnaissance doit être effectuée par les communications existantes et notamment par les escaliers ; si c’est nécessaire les portes sont enfoncées ou forcées à
6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01231_20220523
23 mai 2022
regards par Pitch n’était ni prévue au marché du groupement, ni prévisible en l’état des éléments communiqués dans le cadre des documents de la consultation ; il en va de même de la réalisation d’un escalier
5ème chambre
DCA_19VE01006_20221128
28 novembre 2022
En quatrième lieu, les devis n° 175 correspondant à la reprise de structure de la cage d'escalier et aux portes coupe-feu et le devis n° 181 correspondant à la réparation ou au remplacement des cloisons
4ème chambre
DCA_17PA24180_20230731
31 juillet 2023
rapport de fin de chantier qui fait état, pour le groupement Sogea, de 56 jours de retard sur les essais à la plaque au droit de la bâche à eau et de 342 jours au titre des travaux de reprise des cages d'escalier
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02041_20250506
6 mai 2025
Une tolérance de 1,20m est accordée pour les débords de toit, balcons et escaliers extérieurs non fermé. / () / 7.2 - Règles particulières / L'implantation de petits ouvrages techniques liés au fonctionnement
1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00127_20241031
31 octobre 2024
plancher fini, et au moins à 2,60 m si c'est un rez-de-chaussée, - des façades comportant au rez-de-chaussée des portes d'accès opaques donnant sur des dégagements ou comportant des issues ou des escaliers
3e chambre - formation à 3
DCA_19DA00692_20220707
7 juillet 2022
ces études incombait au maître d'ouvrage alors qu'au contraire l'expert avait conclu qu'aucune de ces études ne relevait de la communauté d'agglomération, à la seule exception de celle relative à l'escalier
4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03284_20220624
24 juin 2022
à l'origine des fissures apparaissant sur les revêtements de sol, murs et cloisons, façades et d'une déformation désorganisant les encastrements des poutres des planchers et déstructurant la cage d'escaliers
2ème Chambre
DCA_23VE01170_20240426
26 avril 2024
Ni la circonstance qu'elle soit encombrée le jour du marché, ni celle que cette aire de stationnement soit accessible pour les piétons par des escaliers n'est de nature à justifier une méconnaissance des
DCA_20VE00901_20240325
25 mars 2024
Toutefois, l'état de gestion des visas produit par la maîtrise d'œuvre fait apparaître que l'ensemble des plans d'exécution, en particulier les plans des armatures des escaliers, n'ont pas été remis à
DCA_17PA24171_20230731
l'instruction que les travaux de la société CMO ont été, directement ou indirectement, retardés du fait des prestations relatives aux essais à la plaque au droit de la bâche à eau et de reprise des cages d'escaliers
Page 41 sur 41
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.