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811 résultats pour « escalade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02101_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

. / A moins d’impossibilité absolue, la reconnaissance doit être effectuée par les communications existantes et notamment par les escaliers ; si c’est nécessaire les portes sont enfoncées ou forcées à

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01231_20220523

Admin. Appel

23 mai 2022

23 mai 2022

regards par Pitch n’était ni prévue au marché du groupement, ni prévisible en l’état des éléments communiqués dans le cadre des documents de la consultation ; il en va de même de la réalisation d’un escalier

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE01006_20221128

Admin. Appel

28 novembre 2022

28 novembre 2022

En quatrième lieu, les devis n° 175 correspondant à la reprise de structure de la cage d'escalier et aux portes coupe-feu et le devis n° 181 correspondant à la réparation ou au remplacement des cloisons

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_17PA24180_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

rapport de fin de chantier qui fait état, pour le groupement Sogea, de 56 jours de retard sur les essais à la plaque au droit de la bâche à eau et de 342 jours au titre des travaux de reprise des cages d'escalier

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02041_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Une tolérance de 1,20m est accordée pour les débords de toit, balcons et escaliers extérieurs non fermé. / () / 7.2 - Règles particulières / L'implantation de petits ouvrages techniques liés au fonctionnement

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00127_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

plancher fini, et au moins à 2,60 m si c'est un rez-de-chaussée, - des façades comportant au rez-de-chaussée des portes d'accès opaques donnant sur des dégagements ou comportant des issues ou des escaliers

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_19DA00692_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

ces études incombait au maître d'ouvrage alors qu'au contraire l'expert avait conclu qu'aucune de ces études ne relevait de la communauté d'agglomération, à la seule exception de celle relative à l'escalier

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA03284_20220624

Admin. Appel

24 juin 2022

24 juin 2022

à l'origine des fissures apparaissant sur les revêtements de sol, murs et cloisons, façades et d'une déformation désorganisant les encastrements des poutres des planchers et déstructurant la cage d'escaliers

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01170_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Ni la circonstance qu'elle soit encombrée le jour du marché, ni celle que cette aire de stationnement soit accessible pour les piétons par des escaliers n'est de nature à justifier une méconnaissance des

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00901_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

Toutefois, l'état de gestion des visas produit par la maîtrise d'œuvre fait apparaître que l'ensemble des plans d'exécution, en particulier les plans des armatures des escaliers, n'ont pas été remis à

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_17PA24171_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

l'instruction que les travaux de la société CMO ont été, directement ou indirectement, retardés du fait des prestations relatives aux essais à la plaque au droit de la bâche à eau et de reprise des cages d'escaliers

Source officielle

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