Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Cornier Le Goff, pour

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Cornier Le Goff, pour

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Nicolas, avocat de la Fédération

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

souffre de la maladie de Behçet avec atteinte au genou et à la cheville gauches, produit en cause d'appel un certificat médical du 31 octobre 2022 émanant d'un rhumatologue de l'hôpital Bichat Claude-Bernard

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Jamet, pour la fédération

laquelle siégeaient : - Mme Vrignon-Villalba, présidente de la formation de jugement en application de l’article R. 222-26 du code de justice administrative, - Mme Collet, première conseillère, - Mme Bernard

famille de leur fils E par un mail du 17 mai 2022, cette convocation prévoyant que le contrôle, qui ne saurait être regardé comme un contrôle inopiné, se déroulerait le lendemain, 18 mai 2022, au collège Bernard

Par des mémoires enregistrés les 27 juillet 2023, 10 janvier et 15 janvier 2024 la commune de , représentée par la SCP CAPA agissant par Me Bernard conclut, par la voie de l'appel incident : 1°) à la

Ho Si Fat, président assesseur, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Lamorlette, représentant la société Fiminco. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Lapouzade, président de chambre, - Mme Bernard, première conseillère, - M. Gobeill, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 janvier 2023.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Ramassamy, avocate de Mme B.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique.

A, représenté par Me Bernard-Puech, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner solidairement le centre hospitalier de Roubaix et le centre

Bernard et Pierre C, de plusieurs parcelles comprises dans un terrain situé à Etrembières (Haute-Savoie), d'une superficie totale de 178 555 m², exploité à usage de carrière par la SARL C Père et fils

Bernard et Laurent C, de plusieurs parcelles comprises dans un terrain situé à Etrembières (Haute-Savoie), d'une superficie totale de 178 555 m², exploité à usage de carrière par la SARL C Père et fils

A, représenté par Me Bernard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 décembre 2021 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 août 2021 du préfet de la Manche portant