Berger La République mande et ordonne à la ministre de la culture, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

. / Le long des canaux de navigation, les pêcheurs et les piétons peuvent user du chemin de halage et de la portion de berge faisant partie du domaine public, dans la mesure où le permet l'exploitation

Par suite, dès lors qu'il est constant que Mme D a procédé, le 28 septembre 2010, à la facturation d'un montant de TVA de 117 306 euros dans une facture d'honoraires adressée à la SCI du 21 rue de Berri

publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - les observations de Me Protat, représentant l'association Bon Sens, la parole ayant ensuite été donnée à Me Berne

l'instruction que les travaux prévus dans l'accord amiable sur la propriété de M. et Mme A portent sur l'aménagement de la rivière Taharu'u afin notamment d'assurer la réhabilitation et l'entretien des berges

Berger La République mande et ordonne à la ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies

Berger La République mande et ordonne au préfet de la Côte-d'Or, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Béz de Berc, pour la société d'exploitation du parc éolien de la Tête des Boucs, ainsi que celles de Me Monamy, pour l'association " Vents contre

Par des mémoires en défense enregistrés les 9 juin 2021 et 2 mars 2023, la commune d'Aragnouet, représentée par la SCP Caillé Bernes-Cabanne, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge du

C souffre d'une drépanocytose et de la maladie de berger, maladie auto-immune qui touche essentiellement les reins.

Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Berges, représentant la société WPD Energie 104 et de Mme C, juriste, de M.

distance " et dans son axe 3, de " développer les itinéraires de découverte du territoire communal en lien avec les chemins de randonnée existants ou prévus à l'échelle intercommunale le long des berges

21MA01694 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille et ensuite sous le n° 21TL01694 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la société Chantier Catana, représentée par Me Bernie

Berger La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

D..., alors âgé de dix ans et placé au sein de ce foyer en qualité de mineur non accompagné, s’est noyé dans le fleuve « Le Paillon » dont les berges se situent d’un côté sur le territoire de la commune

les parcelles occupées par M. et Mme A... sont composées, d’une part, de trois bâtiments, le premier étant à usage d’habitation, avec écurie, cellier, laiterie, toit à porcs, le deuxième à usage de bergerie

Délibéré après l'audience du 20 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première

Délibéré après l'audience du 13 mars 2025 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première

Délibéré après l'audience du 24 mars 2025 à laquelle siégeaient : Mme Bénédicte Martin, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente-assesseure, Mme Lucie Cazcarra, première conseillère,