O Z n'était plus atteint du cancer et ne présentait alors aucun signe d'un état neurologique sévère, lequel découle exclusivement de l'obstruction de sa sonde d'intubation dans la nuit du 22 au 23 mai

la prise en charge, le scanner abdominal réalisé pendant la nuit du 16 au 17 décembre a donné lieu à un compte rendu discordant quant à l'existence d'une occlusion, sans mention de l'antécédent de cancer

tenu pour entièrement responsable du préjudice résultant du défaut d'information des risques liés à l'hystérectomie, dès lors que cette intervention a été réalisée afin de prévenir la récidive d'un cancer

garde à vue produit qu'il a été dénoncé par plusieurs personnes qui ont déclaré qu'il les avait agressées et volées, l'une d'entre elles déclarant qu'il lui avait demandé de " vendre du shit " et de cacher

d'offres a été irrégulièrement convoquée, était irrégulièrement composée, et le contexte contentieux relatif à l'emploi d'étrangers en situation irrégulière par la société Sepur lui a été volontairement caché

Si la société Arbage soutient que la végétation présente sur leur terrain cache la future terrasse, il ressort toutefois des photographies produites au dossier que cette terrasse est bien visible en dépit

A... fait valoir qu’il conserve le centre de ses intérêts en France où il est arrivé très jeune avec ses parents, que son père souffre d’un cancer et que sa mère est handicapée.

contesté du 30 novembre 2022 au motif d’un changement de circonstances intervenues depuis son édiction tenant au décès de son frère chez qui elle résidait en Algérie, à une possible récidive de son cancer

la fatigue, des troubles du sommeil et de l'humeur, des troubles digestifs, des pathologies cardio-vasculaires, des troubles du métabolisme ainsi que de probables risques accrus de développement de cancers

de données relevées, pour l'une, en Angleterre et, pour l'autre, en Afrique du sud, publiées en 1955 et 1960, ont mis en évidence le lien entre exposition à l'amiante et, respectivement, risque de cancer

; - l'additif au rapport de présentation aurait dû, en application de l'article R. 151-5 du code de l'urbanisme, justifier les prescriptions relatives aux toitures à la Mansart, qui permettent de cacher

B à raison de la cession des deux tableaux en cause mais en contrepartie d'une prestation dont il a opacifié le circuit de rémunération afin d'en cacher la véritable nature.

admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois vingt à trente ans après l'exposition, être la cause de cancers

admis, sur le plan scientifique, que l'inhalation de poussières d'amiante, sur une durée longue, peut, à plus ou moins long terme, et parfois vingt à trente ans après l'exposition, être la cause de cancers

B, né le 3 mai 1958, un cancer du tiers inférieur du rectum.

un défaut d'entretien de la noue par la commune ; - aucune défaillance dans la surveillance des travaux ne saurait lui être imputée au titre de ce désordre compte tenu de son caractère ponctuel et caché

L'intéressé précise que son frère et son cousin sont décédés d'un cancer de la prostate en Algérie, et qu'il fait l'objet d'un suivi spécialisé en raison du caractère agressif de son adénocarcinome prostatique

Il ressort des pièces du dossier que Mme A..., qui a fait l’objet de deux interventions chirurgicales les 5 avril et 31 mai 2019 dans le cadre du traitement du cancer du sein, a fait l’objet, par la suite

Ou bien le prédicat B appartient au sujet A comme quelque chose qui est contenu (de manière cachée) dans ce concept A ; ou bien B est entièrement hors du concept A, quoique en connexion avec lui.

requérantes, l'étude d'impact, comme l'étude hydraulique, analysent les effets de la remise en état du site par remblayage intégral par des déchets inertes sur la qualité des eaux de la Loire et de la Canche