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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03794_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Par ailleurs, un rapport de visite du 12 décembre 2017 établi par un agent assermenté de la DDTM constate des dépôts de sable, de galets, de gravillons, de posidonies laissés par les coups de mer la veille
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01464_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Cet espace est traversé par une allée piétonne principale, qui dessert des sentiers secondaires intérieurs recouverts de gravillons compactés, et est entouré à l'Est de sentiers de promenade longeant le
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03014_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
terrasse n'était pas équipée d'un garde-corps alors qu'il existait un dénivelé d'une trentaine de centimètres, une absence de plan incliné à hauteur des marches de la porte d'entrée et une allée gravillonnée
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00300_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
comptabilisés dans la superficie des espaces verts : - les espaces plantés en pleine terre ; - les cheminements piétonniers dont les revêtements sont perméables tels que les surfaces pavées sans joint, gravillonnées
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02491_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
du plan des travaux et du programme de travaux joints à la demande de permis de construire que les stationnements projetés seront perméables et réalisés en « dalles plastique remplissage gazon ou gravillons
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT02510_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
produit de référence se situe juste en dessous de la limite inférieure des engagements fixés par l'avis technique IDDRIM n°153 de mars 2010, ce qui peut expliquer " le départ prématuré au jeune âge de gravillons
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01144_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier que ce chemin est quasi-exclusivement en terre, non goudronné, qu'il n'est gravillonné que sur certaines portions et qu'il comporte de nombreuses irrégularités sur sa chaussée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00633_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés le 25 février 2022 et le 17 mai 2023, la SAS GVA Bymycar Loire, représentée par le cabinet Fidal, agissant par Me Graillat et Me Thibault
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02805_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
d'étanchéité comprenant un primaire IR509 à base de résine époxydique, une couche d'étanchéité coulée en polyuréthane bicomposant d'une épaisseur de 2,5 mm et une couche d'accrochage constituée d'un gravillon
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01807_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
rétention MALL ", ce qui portait sa note finale à 66,29/100 et donc à un classement en première position ; . d'autres erreurs d'appréciation ont été commises dans sa notation, notamment au titre des gravillons
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03642_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
contredites par la situation de fait de ce chemin, qui n'est aménagé en voirie que sur les 47 mètres de sa partie terminale débouchant sur la rue de Bretteville et simplement enherbé ou plus ou moins gravillonné
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03782_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
réalisés par les agents de la DDTM les 7 janvier 2009, 1er mars 2010, 13 novembre 2010, 16 novembre 2011, 12 mars 2013, 11 janvier 2016 et 12 décembre 2017 lesquels montrent des dépôts de sable, de gravillons
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00669_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
La seule circonstance que le bureau de contrôle technique avait émis un avis négatif sur la solution technique consistant à mettre en place un lit de gravillons roulés sur 4 cm d'épaisseur, compte tenu
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03058_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
En outre, les travaux de remise en état et de remblaiement ne seront pas réalisés au droit des secteurs fréquentés par l'agrion mignon, le petit gravelot et chevalier guignette.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00247_20260218
18 février 2026
18 février 2026
utilisation d’un brise roche hydraulique lors de la pose de la canalisation en terrain rocheux, associé à un lit de pose et à un remblaiement des tranchées avec des matériaux non compactables de types gravillons
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01040_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
le projet a été étudié de manière à limiter au maximum son impact visuel pour l'environnement immédiat, en particulier concernant la voie d'accès, dont le revêtement est prévu en béton désactivé, gravillons
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01062_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
la phase d'exploitation, consistant, d'une part, à limiter l'attractivité des espaces sous-éoliens pour la faune volante en recouvrant les plateformes des éoliennes d'un revêtement inerte de type gravillon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03796_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Par ailleurs, un rapport de visite du 12 décembre 2017 établi par un agent assermenté de la DDTM constate des dépôts de sable, de galets, de gravillons, de posidonies laissés par les coups de mer la veille
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03797_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Par ailleurs, un rapport de visite du 12 décembre 2017 établi par un agent assermenté de la DDTM constate des dépôts de sable, de galets, de gravillons, de posidonies laissés par les coups de mer la veille
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03814_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Par ailleurs, un rapport de visite du 12 décembre 2017 dressé par un agent assermenté de la DDTM a constaté des dépôts de sable, de galets, de gravillons, de posidonies laissés par les coups de mer la
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