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84 résultats pour « Clamens »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre

DCA_19VE02863_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

d'importants désordres se manifestant par des " cratères, rayures, piqûres, développement de rouille " visibles tant sur le matériel en inox neuf que sur les bas de porte, pieds des huisseries, vannes, clapets

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01048_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

procès-verbal de constat d'huissier du 23 octobre 2023 établi à la demande des appelants, postérieurement à l'arrêté attaqué, la présence d'une citerne d'eau est attestée, même si l'huissier relève que son clapet

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_17PA03019_20221212

Admin. Appel

12 décembre 2022

12 décembre 2022

prestations consistant dans les rémunérations du coordinateur sécurité protection de la santé et du contrôleur technique, une prestation de réarmement du système de sécurité incendie suite à un essai de clapets

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00119_20230628

Admin. Appel

28 juin 2023

28 juin 2023

l'agrandissement des portes du local et la mise en place de rideaux, la modification des conduites d'extraction des sables, la mise en place d'une électrovanne sur le système de détassage des sables, d'un clapet

Source officielle

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