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90 résultats pour « Didier CLAMER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_22PA03626_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Didier - F.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03627_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Didier - F.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02359_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Didier Artus, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Agnès Bourjol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 décembre 2022.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02956_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Elle soutient que : - elle est victime d'un harcèlement moral ainsi que le révèle la plainte déposée à son encontre par sa supérieure hiérarchique et classée sans suite, les absences de réponses à ses

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL20971_20230711

Admin. Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

B, représenté par la SCP Hélène Didier et François Pinet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulouse du 7 janvier 2021 ; 2°) d'annuler la décision du 28 septembre

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX03609_20220727

Admin. Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Par un mémoire, enregistré le 9 mars 2022, la société Allianz IARD, représentée par Me Didi Moulai, conclut au rejet de toute demande formée à son encontre et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01400_20221102

Admin. Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er avril 2022, le centre hospitalier de Compiègne-Noyon, représenté par Me Didier Le Prado, conclut au rejet de la requête de Mme C et des conclusions de la caisse

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02234_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

GAEC La Pibole, le GAEC L’Angelus, l’EARL Fief du Bois, la SCEA La Grande, l’EARL Massonnet, la SCEA Les Acacias, la SCEA Châtaignier, la SCEA Beauregard, la coopérative agricole CAVAC, l’EARL Bazin Didier

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02277_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

GAEC La Pibole, le GAEC L’Angelus, l’EARL Fief du Bois, la SCEA La Grande, l’EARL Massonnet, la SCEA Les Acacias, la SCEA Châtaignier, la SCEA Beauregard, la coopérative agricole CAVAC, l’EARL Bazin Didier

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA00016_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

enregistrés après dépôt du rapport d'expertise le 17 mai 2022 et le 19 août 2022, le groupe hospitalier public du sud de l'Oise et la société hospitalière d'assurances mutuelles, représentés par Me Didier

Source officielle

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