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86 résultats pour « Luciani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00384_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés le 7 octobre 2024 et le 26 novembre 2024, l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer, représenté par Me Lussiana, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00993_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 mai 2025, l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM), représenté par Me Lussiana, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01360_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 juillet 2025, l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer (ODEADOM), représenté par Me Lussiana, conclut au rejet de la requête et à ce que

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA00627_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 13 février 2021, Mme C B, représentée par Me Lucchini, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1804825, 1810698 du 14 décembre 2020

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01659_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

B..., représentés par Me Lussiana, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du 14 mars 2023 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 11 février 2021, ainsi que la décision

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_19NT02145_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

Il ne résulte des photomontages aucun impact significatif du projet sur le château de la Lucinière, les éoliennes du parc n'étant perceptibles que depuis l'allée de chênes qui relie le château à la route

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GROUPE LUCIANI

SIREN 881716856GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

20/09/2026

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Dépôts des comptes

Ets Luciani Paysagiste

SIREN 978101111GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

18/09/2026

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Procédures collectives

LUCIANI 2L IMPORT

SIREN 927460113TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant liquidateur SARL Epilogue, Représentée par Me Guillaume Larcena 28 boulevard pascal paoli 20200 Bastia. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. — l

18/09/2026

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Dépôts des comptes

LUCIANI CORP

SIREN 894249838GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

26/08/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

LUCIANI SYNERGY

SIREN 103801874GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

réalisation de toutes opérations et prestations de services liées au transport routier d'hydrocarbures et toutes autres prestations de services liées au transport routier en général

09/08/2026

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