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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_21VE01667_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Il ressort des procès-verbaux d'audition recueillis par l'autorité judiciaire que la présidente de l'association, Mme D, ne rencontrait Mme C qu'une fois par an, ne lui parlait que rarement au téléphone
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03951_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
placé les apprentissages et les repères éducatifs nécessaires à son bon développement, toute difficulté au cours du placement était vécue comme une critique et une atteinte à son savoir-faire, venant parasiter
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00639_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
- les carences de la commune lui ont causé un préjudice de jouissance, compte tenu de l’impossibilité qui est la sienne d’utiliser une partie de sa propriété, un préjudice moral, compte tenu de la passivité
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00534_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
A ne saurait sérieusement reprocher au médecin du travail d'avoir fait preuve de " passivité " dans la compréhension de sa situation alors qu'il ressort des éléments du dossier que ce médecin lui a proposé
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00727_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Un procès-verbal dressé les 6 et 9 janvier 2017 par un huissier de justice mandaté par les requérants établit qu’en l’absence de bruit ambiant ou parasite, le compresseur installé au pied de l’immeuble
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01096_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
entretien réalisé le 31 décembre 2024 au centre pénitentiaire de Perpignan, il ressort des mentions de la notice de renseignements complétée lors de cet entretien que l’appelant aurait déclaré qu’il parlait
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00988_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
B et la société RSGY et de Me Palagi, représentant la commune de Schiltigheim. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01546_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Barlerin, - les conclusions de Mme Bourguet, rapporteure publique, - et les observations de Me Palagi, avocat de la Collectivité européenne d’Alsace.
Source officielleJuge unique
DCA_23PA03778_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
En particulier, s'il allègue qu'il a été assisté, lors de cet entretien, par un interprète en langue anglaise qui " ne parlait pas suffisamment bien l'anglais " et qui " ne semblait pas comprendre tout
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00440_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
jugé le tribunal, sa demande tendant au renouvellement de son titre de séjour en qualité de travailleur temporaire était complète ; il avait produit l'ensemble de ses bulletins de salaire, ce qui palliait
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03707_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
bon fonctionnement des systèmes informatiques et des réseaux que ce soit par des manipulations anormales du matériel, par l'utilisation de clés USB personnelles, ou par l'introduction de logiciels parasites
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04674_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
A, qui ne parlait pas français lors du début de sa scolarisation en avril 2018, donne satisfaction à son employeur, l'entreprise Intermarché de Saintes, auprès de laquelle il est placé en contrat d'apprentissage
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00421_20230221
21 février 2023
21 février 2023
B, qui a fait preuve d'une grande passivité devant le comportement d'un de ses subordonnés dont il n'ignorait pas le caractère répréhensible, a notamment manqué à ses obligations de loyauté, d'information
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01546_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
L'appelante ne conteste pas que l'inadaptation des coffres dont elle est en partie responsable, le traitement inadapté de l'espace et les transmissions parasites sont à l'origine des infiltrations d'air
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00646_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Il ressort des pièces du dossier que la fille de la requérante, âgée de quatre ans à la date de l'arrêté attaqué, souffre d'une fente labio-palatine totale droite, pour laquelle elle a subi en Albanie
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20326_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
hospitalier n'a pas informé la défunte, ni la famille, en méconnaissance des dispositions de l'article R. 6145-4 du code de la santé publique, des frais engendrés par l'hospitalisation alors que sa mère ne parlait
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01336_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
modifiée le 8 février 2021, la notice impute l'abattage des pins à la prolifération locale de la chenille processionnaire, il ne ressort pas des pièces du dossier que le traitement de la présence de ce parasite
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01910_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Les niveaux sonores enregistrés ont été analysés en fonction des vitesses et directions des vents constatées sur le site, avec suppression des bruits parasites ponctuels non représentatifs.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01819_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il ressort toutefois du procès-verbal d'audition de police du 25 novembre 2020 que le requérant a déclaré au commissariat de police central d'Angers qu'il parlait le " diakanté et le français ".
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03113_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
A a déclaré qu'il n'avait pas déposé de demande d'asile en Espagne au motif qu'il ne parlait pas la langue de ce pays.
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