Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04632_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A, représenté par Me Pelgrin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 3 novembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté de la directrice de la maintenance aéronautique
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02090_20241203
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 août 2023, Mme A, représentée par Me Pelgrin, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 21
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA02252_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Pelgrin, substituant Me Paloux, représentant le syndicat des copropriétaires de la résidence de l’Agrianthe, et celles de Me Voisin-Moncho, représentant
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA03079_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 16 décembre 2022, Mme A, représentée par Me Pelgrin, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00330_20220531
31 mai 2022
31 mai 2022
une lésion hyper kératinisée du frein avec saignements après les rapports sexuels, qui a été médicalement constatée le 23 juin 2009 lors d'une consultation au sein du service d'urologie de l'hôpital Pellegrin
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00739_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Pelgrin pour M. B. Connaissance prise de la note en délibéré présentée le 19 février 2025 par la rectrice de l'académie de Nice.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01985_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée au greffe le 1er août 2023, et un mémoire du 6 juin 2025 non communiqué, la société Bareau, représentée par Me Pelgrin et par Me Leridon, puis
Source officiellePage 5 sur 5
MASSOUH-PELLIGRINI, Priscilla, Therezinha, CHAVRET, LA CACHETTE OF MARSEILLE
08/05/2022
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MYCARAVANE, PELLEGRINI, Vanessa Charlotte, PELLIGRINI
28/05/2020
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PELLEGRINI, CRUMIERE, Vanessa, Charlotte, Natacha, PELLIGRINI
Adresse de l'ancien propriétaire : 12 Place de l'Hôtel de Ville 07000 PRIVAS. Adresse du nouveau propriétaire : 12 Place de l'Hôtel de Ville 07000 PRIVAS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à lâarticle L.141-12 du code de commerce.
17/08/2017
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MYCARAVANE, PELLEGRINI, Vanessa, Charlotte, PELLIGRINI
02/07/2017
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M.P.I. MANAGEMENT AND PRIVATE INVESTIGATIONS, C.P.2.M CHARLES PELLIGRINIO MEDIATION MEDITERRANEE
acquisition de la branche d'activité de :" Consultant en lutte contre la contrefaçon , enquêtes et recherches" au prix de 8250.00 euros
29/04/2015
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