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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00789_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04322_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04131_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02497_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par mémoire enregistré le 13 septembre 2022, la société Pierre et Vacances Développement et la SNC Aime-la-Plagne Aménagement, représentées par Me Verrier et Me Merigot de Treigny, concluent au rejet de
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01281_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02025_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- et les observations de Me de Saint Seine, substituant Me Verdier, représentant M.M A et de Me Marani, substituant Me Coudray, représentant l'Université de Bretagne Occidentale.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02299_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01356_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 22 décembre 2023, Mme C, représentée par Me Verdier, demande à la cour de condamner le centre hospitalier de la Côte Basque à lui verser une somme de 63 478,80 euros au
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00765_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code rural et de la pêche maritime ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00380_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00838_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mars 2024, l'UEVE, représentée par Me Verdier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M. C et de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00556_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00086_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Verdin pour M. E... et Mme D... et de Me Erkel pour la commune de Beinheim. Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02242_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02243_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_20DA01061_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_20DA01064_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 23 juillet 2020, 11 décembre 2020 et 26 novembre 2021, Mme B, représentée par Me Verdier, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01731_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02852_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00812_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
A, représenté par Me Verdin, du cabinet Dôme Avocats, a demandé à la cour de prescrire les mesures d'exécution du jugement du 27 juin 2024.
Source officiellePage 5 sur 15
VERDIER, Pierre Jean
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
01/07/2026
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VERDIER, Nicolas, Jean-Pierre
25/06/2026
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VERDIER, Steven, Jean-Pierre
26/05/2026
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VERDIERE, Christophe, Pierre, Georges
25/02/2026
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VERDIER, Pierre
28/10/2025
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