AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23VE02031_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
D’autre part, ainsi que l’a relevé le préfet du Cher dans la décision attaquée, certains points du sentier de grande randonnée GR654, « principal axe de découverte touristique de l’aire rapprochée », seraient
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01091_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Un chemin de randonnée passe à l’Est du terrain, qui s’ouvre, au Sud et à l’Ouest, vers un vaste espace de forêt.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00030_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
d'autorisation ; - l'implantation du projet de parc éolien en surplomb direct entraîne des effets d'écrasement sur certains villages dont Saulnot et dénature également certains chemins de grande randonnée
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00899_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Si le préfet fait référence à un sentier de randonnée situé à Lassigny, il n’a pas apporté d’élément permettant d’estimer l’intérêt de ce site d’un point de vue paysager ou patrimonial, non plus que d’
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA00598_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
C... est désormais dans l’incapacité de reprendre ses activités sportives habituelles avant l’accident, en particulier saut en parachute, football, randonnée, ainsi que ses loisirs familiaux principaux
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE03268_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
droits ; il n'a pas démarré le chantier et a vendu le terrain le 30 juin 2016 ; il n'a pas pris d'engagement de remettre le chemin en état ; les dégradations signalées par la fédération française de randonnée
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02344_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le site d'implantation, quand bien même il se situerait à proximité de la vallée de la Garonne classée Natura 2000 et aurait été choisi pour faire passer un chemin de randonnée d'intérêt local et départemental
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00346_20260205
5 février 2026
5 février 2026
. / La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ».
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00255_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
. / La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée. ».
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00245_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Le requérant fait valoir, et en justifie, qu'il a adhéré à deux associations, l'une ayant pour objet l'organisation de randonnées, l'autre la danse, qu'il est inscrit sur les listes électorales de la commune
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA04924_20220513
13 mai 2022
13 mai 2022
Chanon, rapporteur public, - et les observations de Me Lasalarie représentant la SARL Ice Thé et de Me Ranson, substituant Me Ibanez, représentant la commune d’Aix-en-Provence.
Source officielle4ème chambre
DCA_20TL22593_20230216
16 février 2023
16 février 2023
De plus, s'il se prévaut de la présence d'un chemin de randonnée et d'un banc de repos pour les promeneurs aux alentours du terrain d'assiette de son projet, ces seuls éléments ne sont pas de nature à
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02211_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A affirme avoir cessé de pratiquer la marche en randonnée, l'équitation, le tennis, ainsi que les jeux avec ses enfants nés en 1992,1994 et 1998, de crainte d'abimer son autre rein, il ne livre, pas plus
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02935_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
application du taux de perte de chance, suivant le référentiel indicatif régional des cours d’appel ; - son préjudice d’agrément, est établi du fait qu’il ne puisse plus pratiquer le ski, les randonnées
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00340_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Deux sentiers de randonnée locaux se trouvent à proximité du projet.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20992_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
. / La destination du chemin peut être définie notamment par l’inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ».
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00943_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée. ".
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01695_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
d'intérêt, ne fait l'objet, en tant que telle, d'aucune protection particulière. 10.Le site touristique de l'étang de Farges, dédié à la pêche et à la promenade, avec en bordure notamment un chemin de randonnée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01425_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
. / La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ". 4.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01357_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
méconnait les dispositions de l'article R. 111-5 du code de l'urbanisme dès lors qu'il porte atteinte à la sécurité des usagers de la voie communale qui le dessert et des usagers du chemin de grande randonnée
Source officiellePage 5 sur 14
DOLCE VITA ROK CONSULTING, KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON
21/01/2021
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RANGEON, Nicolas, Jean, Albert
04/11/2020
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SCM CHAUMETOU-RANGEON
17/05/2019
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KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON
29/07/2018
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DOLCE VITA ROK CONSULTING, KOROL, Emmanuelle, Catherine, Renée, Antonia, RANGEON
08/07/2018
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