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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00657_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
une vulnérabilité particulière caractérisée par un risque brut qualifié dans l'étude de moyen à assez fort, d'assez fort, d'assez fort à fort, de fort ou de fort à très fort pour le minioptère de Schreibers
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01990_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Par des mémoires, enregistrés les 11 octobre 2021, 15 septembre 2022 et 15 février 2023, l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), représentée par Me Schmelck, a présenté
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03745_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Parmi ces espèces, sont recensées la Noctule commune et le Minioptère de Schreibers qui bénéficient d’un classement « vulnérable », la Noctule de Leisler, la Pipistrelle de Nathusius étant classées en
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA05049_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
rapport de Mme Julliard, - les conclusions de Mme Dégardin, rapporteure publique ; - les observations de Me Lèguevaques et Me Delivret, représentant Mme E et autres ; - les observations de Me Schmelck
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01036_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
dérogation à l’interdiction de destruction des espèces protégées et de leur habitat en raison du risque d’atteinte à l’Outarde canepetière, et aux chiroptères (Barbastelle d’Europe, le Minioptère de Schreibers
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02120_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
considéré que le projet éolien nécessitait le dépôt d'une demande de dérogation " espèces protégées " pour les sept espèces suivantes : la grande noctule, la noctule de Leisler, le minioptère de Schreibers
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01309_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
peuvent être considérées patrimoniales au vu de leurs statuts de protection/conservation et de leur rareté régionale : le rhinolophe euryale, le petit rhinolophe, le grand rhinolophe, le minioptère de Schreibers
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00766_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
alternatives, du point de vue de la protection des espèces et de leurs habitats, à celle qui a été choisie ; - elle a irrégulièrement omis de solliciter une dérogation pour l’espèce Minioptère de Schreibers
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL03241_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
et rapaces tels que l’aigle royal, l’aigle de Bonelli, le busard cendré, le faucon crécerellette, le faucon crécerelle) et de plusieurs espèces de chiroptères (murin de Capaccinii, minioptères de Schreibers
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00993_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
le Petit Rhinolophe, le Murin à oreilles échancrées, le Grand/Petit Murin, la Noctule de Leisler, l'Oreillard roux, le Murin d'Alcathoe, le Murin de Bechstein, la Noctule commune, le Minioptère de Schreibers
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00945_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
adoptant un comportement de vol bas et un rayon d'action inférieur à 5 kilomètres comme les rhinolophidés, la Barbastelle d'Europe et les murins et à un risque non significatif pour le Minioptère de Schreibers
Source officielle4ème chambre
DCA_20NT03819_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés le 22 avril 2021, le 16 septembre 2021 et le 15 novembre 2021, la société Ciments Calcia, représentée par Me Martins-Schreiber, demande à la cour : 1°) à titre
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01066_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
liée notamment à la présence d’habitats et d’espèces contactées à forte vulnérabilité et présentant un fort risque de mortalité, telles que la grande noctule, la noctule commune, le minioptère de Schreibers
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00211_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
chiroptères, il ressort des documents précités que le risque d'impact brut de collision est modéré pour les espèces ne pratiquant pas le haut vol (barbastelle d'Europe, grand rhinolophe, minioptère de Schreibers
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01519_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
peuvent être considérées patrimoniales au vu de leurs statuts de protection/conservation et de leur rareté régionale : le rhinolophe euryale, le petit rhinolophe, le grand rhinolophe, le minioptère de Schreibers
Source officielle4ème chambre élargie
DCA_25TL00596_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
de fauche ainsi que sur onze espèces, le lapin de garenne, l’alouette lulu, l’agrion de mercure, le gomphe de graslin, l’azuré du serpolet, le triton marbré, la loutre d’Europe, le minioptère de schreibers
Source officiellePage 5 sur 5
SCHRECK, Sabrina, Paulette
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - N° RG : 25/00021
10/07/2026
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LICÉA BEAUTÉ, SCHRECK, Valérie
Délai d'opposition de 10 jours à compter de la publication au BODACC Cession sous acte authentique en date du 11/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Simon 57300 Mondelange
31/05/2026
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SCHRECK, Valérie
05/04/2026
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SCHRECK, Thomas, Fred
27/01/2026
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SCHRECKER-BLACKMAN, Derwen, Bow
22/01/2026
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