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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01563_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Weber pour M. B et de Me Caille pour la commune de Magny-lès-Villers ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00545_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
En deuxième lieu, la société requérante soutient, comme en première instance, que les dépenses exposées au titre des sous-projets " Sécurisation des communications Web ", " Reconnaissance automatique de
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02475_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Moya, premier conseiller, - les conclusions de Mme Le Frapper, rapporteure publique, - et les observations de Me Weber pour la société O Naturel, de Me Marion pour la commune du Chambon-sur-Lignon
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01496_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Lecomte, représentant la société Solefra 16, de Me Weber, représentant Mme A, et de Me Corsiglia, substituant Me Suissa, représentant la commune
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02302_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
S'il soutient cependant que les postes de " responsable des abonnements web " et de " responsable promotion des opérations de terrain ", également unitaires, étaient en réalité des postes de chef des ventes
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY02246_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Mme Weber, greffière principale des services judiciaires, a demandé l'annulation de la décision individuelle de notification du groupe de fonctions RIFSEEP du 3 octobre 2019 du directeur délégué à l'administration
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03130_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
du message d'obligation d'évacuation sur l'écran de la borne d'accueil, le déclenchement d'une sirène, l'ouverture de la barrière de sortie, la liste des personnes sur site et un message sur la page Web
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00126_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 12 janvier 2022, la société Angelini Filliat, représentée par Me Weller, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1910800 du 19 novembre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02557_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Weber,
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03506_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Il résulte de l'instruction que la SAS Breizh Buzz a déposé pour les années 2013 et 2014 au titre d'un crédit d'impôt recherche un dossier visant au développement d'une " plateforme web collaborative et
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00757_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
A a sollicité le renouvellement de son titre de séjour le 28 août 2020 en indiquant être inscrit en " Bachelor développeur Web " auprès de l'école des hautes études des technologies de l'information et
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00931_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Si la requérante conteste cette appréciation, il ressort des pièces du dossier que Mme A a obtenu le 15 avril 2019 le titre de " Manager de la communication et stratégie digitale - spécialité M2 Web Management
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00555_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
A D et Mme C B épouse D , représentés par la SCP Weber Violin et Jehel, avocats, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 22 décembre 2022 ; 2°) d'annuler
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00701_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
E a suivi un cursus en informatique à l'université entre 2015 et 2020 puis a suivi une formation à distance entre 2020 et 2022 en qualité de " développeur web ", il n'est pas contesté qu'il n'a, au terme
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01181_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Par ailleurs, elle ne démontre pas, par la seule production d'un diplôme de développeur Web Mobile et la création d'une microentreprise individuelle, son intégration dans la société française.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00722_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 février 2020 et 10 février 2021, la SELARL A, représentée par Me Weller et Me Maubert, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01993_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Weller, représentant la SARL La Maison Rose.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02782_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Weller représentant la société LDC Finances.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01439_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ne justifie, en ce qui le concerne, ni d'une intégration sociale, ni d'une insertion professionnelle aboutie, dès lors qu'il ressort seulement des pièces du dossier qu'il a validé une formation de " web-designer
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01498_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
et Fils " a comptabilisé en charges déductibles de son bénéfice imposable, au titre des exercices clos en 2015 et 2016, des prestations de référencement sur internet facturées par les sociétés Stelar Web
Source officiellePage 5 sur 8