A, représenté par Me Zind, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 6 mai 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 novembre 2020 par lequel la préfète du

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 février 2023, Mme B, représenté par Me Zind, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 décembre 2022 du tribunal administratif

A, représenté par Me Zind, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 août 2021 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin

A, représenté par Me Zind, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 août 2021 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 décembre 2022, Mme C, représentée par Me Zind, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 2 février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Par un mémoire enregistré le 24 décembre 2020, la société Mijolla Monjardet Architecture, représentée par Me Zine, conclut : 1°) à titre principal, à la confirmation du jugement du tribunal administratif

De plus, en se bornant à affirmer, sans l'établir notamment en ce qui concerne l'alias " Amine Zine ", que les différents alias résultent d'erreurs de transcription de son nom et non d'une volonté de dissimuler

Les travaux, divisés en plusieurs lots, ont été attribués notamment à la société Entreprise Bihannic pour le lot n°4 " Couverture bardage zinc " et à la société Clairalu pour le lot n°6 " Menuiseries extérieures

S'agissant de la hauteur exprimée en niveaux, le volume incluant des chiens assis, situé au-dessus de l'égout du toit, en recul par rapport aux niveaux inférieurs, paré non plus de briques mais de zinc

plusieurs pans, d'autres avec des toitures complexes comportant pour certains des surélévations partielles, de toitures à un ou deux niveaux en attique comme en face de l'immeuble en cause, de toits en zinc

Par des mémoires en défense, enregistrés le 16 juillet 2023 et le 19 juillet 2023, l'association Alsace Nature, représentée par Me Zind, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2022, l'Agence immobilière du Kochersberg, représentée par Me Zind, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 mai 2022

A compter des années 1920, la société minière et métallurgique de Peñarroya a exploité une usine de plomb et de zinc sur le territoire des communes de Noyelles-Godault et de Courcelles-lès-Lens dans le

modificatif comprend un plan de masse et de toiture, qui fait suffisamment apparaître que la toiture du bâtiment existant, qui apparaissait sur la photographie aérienne du plan de situation, était en zinc

Une partie de l’habitation présente une toiture en zinc noire. Les façades sont traitées en enduit beige, en pierre de parement et en bardage bois.

construction projetée ne tient pas compte de l'architecture des bâtiments environnants et n'est, par suite, pas adaptée au caractère et à l'intérêt des lieux avoisinants, notamment s'agissant de sa toiture en zinc

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés respectivement le 21 février 2025 et le 3 octobre 2025, l’association Alsace Nature, représentée par Me Zind, demande à la cour :

de toiture sur la maison d'habitation située 24 rue d'Adhémar consistent à modifier la pente trop faible de la toiture à l'origine de dégâts des eaux et à reprendre un terrasson pour le réaliser en zinc