Ils font état d'un risque d'aggravation des nuisances déjà générées par la fréquentation de cette salle polyvalente.

Sur le bien-fondé du jugement attaqué : En ce qui concerne les conclusions aux fins d'annulation de la décision du 18 mai 2017 : 2.

Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 7.

En troisième lieu, l'article U 3 du règlement du plan local d'urbanisme de Varaville, relatif aux accès et à la voirie, dispose que : " I - ACCES : / Pour être constructible, un terrain doit avoir accès

Elle soutient que les moyens soulevés par la société requérante ne sont pas fondés.

Il fait valoir qu'aucun des moyens invoqués par le requérant n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.

Elle soutient que les moyens soulevés par Mme A ne sont pas fondés.

B sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. Elle soutient que les moyens soulevés par M. B ne sont pas fondés.

B sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. Elle soutient que les moyens soulevés par M. B ne sont pas fondés.

A sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. Elle soutient que les moyens soulevés par M. A ne sont pas fondés.

En tout état de cause, si le terrain d'assiette est arboré et sa surface est 1952 m², il ne ressort pas des pièces du dossier que la largeur du portail d'entrée donnant accès à l'avenue de la Lagarde,

En septième lieu, les requérants font valoir que la voie d'accès au futur ensemble immobilier ne répond pas aux exigences du chapitre V de la partie I du règlement du PLU-H de la métropole de Lyon, selon

Sur le bien-fondé du jugement attaqué : En ce qui concerne les conclusions à fin d'annulation : S'agissant de la nature de la décision attaquée : 4.

Pour refuser de délivrer un titre de séjour sur le fondement de l'article L. 421-3 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile à l'intéressé, l'administration s'est notamment fondée

Ils font valoir qu'aucun des moyens soulevés par les requérants n'est fondé.

Ils font valoir que les moyens soulevés par M. et Mme B ne sont pas fondés.

Ils font valoir qu’aucun des moyens n’est fondé. Par une ordonnance du 27 janvier 2026, la clôture de l’instruction a été fixée au 6 février 2026 à 12h00.

Z ne sont pas fondés.

Elle fait valoir que les moyens de la requête ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

/ Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée. / Les accès doivent être adaptés à l'opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique