, de remise en circulation et de remise en état, puis des transferts aller/retour sur la zone des blindages de petits et gros matériels ; - le changement de vannes décidé le 2 mai 2018 l'a obligée à

de chaque phase de travaux et avant la livraison du(es) bâtiment(s) au maître de l'ouvrage, tous les matériaux et matériels superflus sont évacués du chantier, faute de quoi le maître d'œuvre se réserve

Faute-sur-Mer, l'Etat et l'association syndicale autorisée de la Vallée du Lay (ASVL) à lui verser, en premier lieu, la somme de 1 420 485,42 euros au titre des indemnités compensant les dommages matériels

Le requérant se prévaut à cet égard des mentions figurant sur la délibération attaquée, dont il ressort que sur les neuf membres du conseil municipal présents à la séance, dont Mme D, neuf conseillers

Mme B C était assistante maternelle agréée, employée A la commune d'Halluin A un contrat à durée indéterminée depuis le 2 décembre 1991.

le préfet afin d'obtenir le matériel de substitution ne permettait pas de garantir le caractère personnel du vote ; le matériel de vote fourni par voie électronique lors des demandes de matériel de substitution

Ainsi le PADD prévoit de contenir le potentiel constructible au juste nécessaire (environ 3, 5 hectares pour 10 ans) " et de " réduire la consommation foncière moyenne pour les constructions neuves de

Sur l’erreur matérielle : 3.

Des dégradations matérielles ont été commises par des individus présents sur place.

qui ont consisté en une surélévation ou qui ont rendu à l'état neuf : a) Soit la majorité des fondations ; b) Soit la majorité des éléments hors fondations déterminant la résistance et la rigidité de

disposition des plateformes pour un montant de 42 241,08 euros hors taxes (HT), soit 50 689, 30 euros TTC, ainsi que celle au titre du préjudice lié à la prolongation de la mise à disposition du matériel

L'agrément sollicité par la société Opti Cubes l'a été dans le cadre de l'acquisition d'un véhicule et de matériels de production.

L'article 95 K de l'annexe II au code général des impôts prévoit que les investissements productifs neufs réalisés dans les départements d'outre-mer qui ouvrent droit à la réduction d'impôt prévue par

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et le tribunal a omis de se prononcer sur le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions du III de l'article R. 326-14 du code de la route ; - la décision est entachée d'une inexactitude matérielle

non restitué a été acquis pour la somme de 48 928,84 euros ; - elle a droit à la restitution du matériel ; - le matériel a été livré ; le lycée n'a jamais contesté la livraison des photocopieurs

2010, ils ont imputé sur leur déclaration de revenus la réduction d'impôt prévue par les dispositions de l'article 199 undecies B du code général des impôts à raison de ces investissements productifs neufs

Par ailleurs, en réponse à une levée d'acte, les autorités locales ont transmis un acte de naissance comportant les mêmes références mais mentionnant une filiation maternelle différente (B E) - De plus

Des observations ont été présentées le 16 mars 2026 pour la société STB Matériaux par la SCP Cabinet Boivin et associés.